JHM - Le Conseil d\'Etat suspend une partie de la sanction disciplinaire.

Rappel du premier message :

L'administration du forum se permet de compléter l'information apportée par MARSOUIN26

La décision du Conseil d’Etat dans l’affaire « Matelly ». (Ordonnance de référé n° 338462 du 29 avril 2010)

LE CONSEIL D’ETAT SUSPEND LE DECRET DE RADIATION EN TANT QU’IL PRIVE M. MATELLY DE SA REMUNERATION ET DE SON LOGEMENT.

Déclaration du chef d’escadron Jean-Hugues Matelly, à la suite de cette décision.

Début de citation

Citation :

Je suis particulièrement heureux de cette décision. Je suis surtout très fier d’être un citoyen de la République française. Permettez-moi, également, de rendre hommage à tous les chercheurs – ils œuvrent en quête de Vérité – et à tous les soldats et gendarmes de la République qui, en France et dans le monde, défendent nos valeurs de Liberté, d’Egalité et de Fraternité.

Fin de citation

Comme vous le savez, l’audience de référé-suspension avait permis, le 27 avril 2010, un débat oral, contradictoire et public, appuyé sur de nombreuses pièces présentées par M. Matelly et ses conseils : Maîtres Bourdon et Dassa-le-Deist.

Trois représentants de la direction de la gendarmerie et du ministère de la Défense (et non pas de l’Intérieur), avaient soutenu la mesure de radiation prise contre le chef d’escadron Matelly.

Dans son ordonnance, le juge des référés du Conseil d’Etat précise notamment :

« Considérant que […] M. Matelly soutient que sa radiation des cadres, qui constitue la sanction la plus sévère qui puisse être infligée à un militaire, est manifestement disproportionnée au regard des faits en cause ; [b]que ce moyen est de nature à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité du décret dont la suspension est demandée ; »


PARIS (AP) — Le juge des référés du Conseil d'Etat a suspendu en partie l'exécution du décret radiant des cadres, à titre disciplinaire, l'ancien chef d'escadron Jean-Hugues Matelly, qui avait critiqué le rapprochement avec la police, annonce la juridiction administrative.

Le juge "ordonne la suspension des effets les plus dommageables de la sanction infligée, à savoir la privation de rémunération et l'obligation de libérer le logement de fonction occupé", précise le Conseil d'Etat dans un communiqué. "Pour le surplus, le décret contesté demeure donc applicable, en tant qu'il exclut M. Matelly du service".

Le Conseil d'Etat reste saisi de l'affaire au fond et devra se prononcer définitivement sur la légalité du décret contesté.

A la fin de l'année 2008, l'ex-chef d'escadron, qui est aussi chercheur au CNRS, avait critiqué dans un article de presse le rapprochement police-gendarmerie au sein du ministère de l'Intérieur. Après cette publication, il avait fait l'objet en juin 2009 d'une procédure pour "manquement grave" à son obligation de réserve.

En octobre dernier, un conseil d'enquête de la gendarmerie avait alors proposé la "radiation des cadres" de cet officier supérieur. Une proposition suivie par le président de la République qui tranche en dernier ressort. Cette sanction a été prononcée par un décret du 12 mars dernier.

Le 30 mars, le Conseil d'Etat avait rejeté un premier recours du militaire, dit référé-liberté, procédure d'urgence fondée sur la sauvegarde d'une liberté fondamentale, en l'occurrence la liberté d'expression. La juridiction avait estimé que la situation d'urgence n'était pas constituée.

Le nouveau recours introduit par l'ex-officier, dit référé-suspension, visait à obtenir du juge des référés la suspension de sa radiation des cadres de la gendarmerie en attendant que le juge administratif se prononce, au fond, sur la demande d'annulation de la décision.

Le juge des référés a estimé que "l'argumentation de M. Matelly fondée sur le caractère disproportionné, au regard des faits qui lui sont reprochés, de la sanction de radiation des cadres, la plus sévère susceptible d'être infligée à un militaire, crée un doute sérieux sur sa légalité", rapporte le Conseil d'Etat.

http://tempsreel.nouvelobs.com/actualite/societe/20100429.FAP0046/le-conseil-d-etat-suspend-une-partie-de-la-sanction-disciplinaire-de-radiation-de-jean-hugues-matelly.html

En effet, communiqué puant de la DG, le contentieux administratif se base sur une fait précis...Mais on précise bien l'ensemble de l'oeuvre du "mis en cause". Quel gâchis :

- je pense que les qualités de JHM auraient pu être employées autrement...
- dans le contexte actuel, l'énergie de certains de nos chefs pourrait être dirigé vers des choses moins secondaires pour l'institution.

Elu député du Finistère en 2007, membre de la Commission des lois,
Jean-Jacques Urvoas (PS)

Les décrets du Président de la République se suivent et ne se ressemblent pas.

Par celui du 12 mars, le chef d’escadron Jean-Hugues Matelly était purement et simplement radié des cadres de la gendarmerie à titre disciplinaire pour «manquement grave» à l’obligation de réserve.

Par celui du 23 avril, Bruno Beschizza, secrétaire général du syndicat Synergie Officiers, était, lui, nommé sous-préfet hors cadre de manière à pouvoir exercer son mandat de conseiller régional UMP.

Deux poids, deux mesures. Le premier se voit infliger une véritable mise à mort disciplinaire pour avoir osé prendre la parole, le second s’en trouve au contraire récompensé par l’octroi, pour commodités personnelles, d’un poste honorifique auquel rien dans son parcours professionnel ne semblait le destiner.

A l’heure du rapprochement police-gendarmerie, voilà bien un domaine où les fameuses «synergies» ne paraissent pas devoir opérer…

http://assemblee.blogs.liberation.fr/urvoas/2010/05/que-vous-soyez-policier-ou-gendarme.html

Bon, j'espère que personne n'a oublié Jean-Hugues ....

Le dossier suit toujours son cours, et l'attente commence à devenir un peu longue je trouve.

Faudrait peut-être montrer que nous sommes toujours aussi attachés au sujet, à savoir que ce décret de radiation nous paraît totalement disproportionné, et qu'il montre encore une fois les lois internes de la boutique.

Et sur ce point, je ne pense pas que ce soit la concertation interne rénovée qui fasse changer les personnels d'avis.

Alors ? Toujours derrière JHM les jeunes ?

Le bulletin de l'association AG&C aborde toujours le problème du chef d'escadron Matelly.
En effet il ne faut pas baisser les bras car encore rien n'est joué pour cet officier. Le fait d'en reparler n'est certes pas mauvais. De toute façon c'est ce qu'ils veulent que l'affaire s'éteigne d'elle même, pour que des décisions irréversibles soient prises en toute quiétude. Et là il est trop tard pour réagir.

Il faut toujours avoir à l'esprit que plus ça traine et plus cela dessert le C.E. Matelly. L'attente sert à nos décideurs qui espère que tout le monde se désintéressera de cette affaire avec le temps. En principe c'est malheureusement ce qui arrive. L'oubli.

Un billet publié récemment qui évoque le cas JHM

En ce qui me concerne, toujours à 200% derrière JH.

Je suis derrière et à côté de JH sans condition.

Tout pareil

dieu11 a écrit:

Il faut toujours avoir à l'esprit que plus ça traine et plus cela dessert le C.E. Matelly. L'attente sert à nos décideurs qui espère que tout le monde se désintéressera de cette affaire avec le temps. En principe c'est malheureusement ce qui arrive. L'oubli.

Bobo, c'est justement pour ça que je tente de relancer le débat autour de Jean-Hugues, car il est hors de question d'imaginer un seul instant que je, que nous, l'oubliions dans ce combat.


G&C est pour moi une formidable machine qui doit permettre justement de contrer cette tactique de l'oubli par le temps.


Alors les G&C ?! On en remet un coup ?

Perso, j'ai le temps car je déménage dans moins de 15 jours et je n'ai toujours pas d'adresse de livraison à donner au déménageur. Alors, ça me laisse le temps de passer à mes amis .....

http://gendarmesetcitoyens.leforum.eu/t218-MATELLY-complement-d-Info.htm

On ne l'oublie pas.

Je pense en effet, tout comme Franck, qu'il faut en remettre un coup, car on nous enfume avec d'autres problèmes, certes tous aussi importants, mais cet enfumage permet à certains, de poursuivre leur chasse aux sorcières (à la -les- car il ne faut pas oublier l'Adjt poète) et leur intérêt c'est de ne pas faire de remous afin que beaucoup de foromeurs se désintéressent ou s'éloignent de ce cas qui est pourtant très important et grave. Il en va de l'avenir d'un Gendarme (officier ou pas c'est itou, qu'on aime ou qu'on aime pas c'est pareil, car peut être cela peut arriver à n'importe qui de l'active). Celui-ci défend le droit aux associations et la liberté d'expression chez les militaires et en particulier chez les Gendarmes. Il faut donc se "battre" pour qu'enfin la Gendarmerie est un petit droit élémentaire, qui est de pouvoir s'exprimer librement tout en respectant le secret professionnel bien évidemment.

Terrible message que tu viens de poster D'Artagnan Berrichon. Message dans lequel il transparait le mal être. Ton mal être, mais également celui d'une corporation dont les éléments qui la compose sont détruits moralement, par une hiérarchie sans état d'âme, par des gouvernants hors temps qui oublient facilement que la liberté s'est gagnée dans le sang. Que nos aïeuls nous avaient préparé le terrain que nous sommes à nouveau en train de perdre, parce que nous avons été incapables de le garder. La liberté, la liberté d'expression, la liberté de pouvoir librement faire son travail dans une belle harmonie n'est qu'utopie.

Maintenant si je peux te donner un conseil d'Artagnan Berrichon, c'est de garder le moral. Ne pas te laisser abattre par de sournoises manipulations ou autre. Tu as donné ta vie à la gendarmerie, qui semble être un sacerdoce pour toi et bien il faut que nos décideurs sachent que tu ne solliciteras jamais l'armistice et que tu continueras à combattre et à contrer les vacheries. Il faut que la hiérarchie, les gouvernants comprennent que tu as donné et donc qu'il faudra qu'ils te supportent encore un bout de temps, jusqu'à ce que toi, tu décides le moment opportun pour ton départ à la retraite et non être forcé à partir parce que des gens mal intentionnés veulent ta peau. IL faut leur faire comprendre que ta peau est chère, a de la valeur, sinon pour eux, mais pour toi et tes proches sûrement. Il faut leur montrer que tu as le courage de te battre. Que tu es tout sauf une lavette. Que Don Quichotte n'était qu'un héros de roman mais que toi tu ne te bats pas contre des moulins à vent mais contre toutes les inepties qui règnent en ce moment et ceux qui les font subir. La bêtise humaine ne doit pas vaincre.
S'il pleut sur vos képis, je crois que beaucoup de citoyens en ont marre que cette pluie tombe toujours sur les mêmes. Le français peut être un veau mais en prenant de l'âge, le veau peut devenir une bête de combat, qui donne du fil à retordre lorsqu'on veut l'abattre.
C'est pour ça qu'il ne faut pas arrêter le combat, et surtout soutenir des hommes courageux qui ont eut le courage de s'élever contre les décideurs et qui démolissent une Institution et contre une hiérarchie un peu molle qui ne veut ou ne peut montrer les dents.

A part que tu voies ceci sur le portail

Cliquez ici pour accéder directement au forum
réservé à l'affaire MATELLY

et de plus.............................. cela clignote !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

On peut pas faire mieux, désolé :

Bonsoir,
Sur le principe, il est essentiel que ce sujet reste activé car il est évident qu'il est surveillé à deux niveaux.

Sur le fond, je ne vois pas un nouveau décret être signé. La brillante promotion de notre ancien D.G. démontre bien que le projet de décret n'était certainement pas accompagné d'une note d'information explicitant l'environnement et la sensibilité du dossier. Mais les porte-plume de la D.G. ont-ils compris la leçon, rien n'est moins sûr.

toujours en soutien à JH.M et je l'écris sur tous les messages que j'envoie par la messagerie en signature

C'est les vacances et ceci explique peut être cela. Les gens sont plus préoccupés par la bronzette (et c'est normal car c'est le temps de la décompression et ils le méritent bien), que par les cas du C.E. MATELLY, toujours sur la sellette, en attente de la décision du conseil d'État (un peu longue quand même???) et ensuite de l'évolution des démêlés de d'Artagnan Berrichon avec votre "ministre ex-tutelle".
La direction d'une Arme moribonde, doit être en position d'attente. Des contacts doivent probablement avoir lieu pour mettre sur pied une éventuelle contre-attaque, afin de porter l'estocade. Des va et vient incessants, avec des entrevues en catimini doivent se dérouler. Force reste nécessairement aux puissants. Ils ne vont pas se faire rouler dans la farine ni par un C.E. trop clairvoyant et expliquant ce qu'il pense de l'avenir de la Gendarmerie et d'un Adjudant qui par ses prises de positions et ses vers a fait ressortir la vérité quant au comportement de nos dirigeants et le mode de fonctionnement de ceux-ci, mais qui paie son "arrogance" par les mutations d'offices, dans des lieux où il ne peut gêner personne.
Il reste bien les retraités, qui pour la plupart, restent à la maison avec comme emploi principal, la garde de leurs petites progénitures. Mais quel est leur poids? S'ils sont considérés comme une bande de dégénérés, bon à sucrer les fraises?
Enfin bref, tout le monde est occupé et moins préoccupé par ces affaires. Faudra t-il attendre la rentrée, pour qu'à nouveau ces cas soient débattus avec toute l'attention qu'ils méritent? Et remettre ces affaires au devant des scènes "foromique" et médiatique. Il faut à nouveau montrer aux puissants que la force est avec nous et que le côté sombre de leur empire risque de se fissurer et qu'en agissant de la sorte, ils risquent de perdre la face et leur crédibilité. Un peu d'intelligence et de compréhension ne feraient que relever leur niveau.

D'Artagnan Berrichon a écrit:

Christian, je serai plutôt du même avis qu'Electragglo... Ton truc il clignote, d'accord, mais c'est pas pour autant qu'on voit ce qui se passe dans ce volet. Et puis les trucs qui clignotent, y'en a plein les carrefours, et ça n'a jamais empêché qui que ce soit de passer au rouge ! ! !

Maintenant, si vous pouvez pas, ben tout bien considéré, je préférais quand les sujets MATELLY défilaient avec tous ceux du "principal"... Mais vous faites bien comme vous voulez les gars...

C'est à peu près ça en effet

Tout à fait, cela ne touche pas tous le monde, et en bon égoïstes, ils zappent.

mais parlez leur donc d'une augmentation de 2% par exemple, de la prime au mérite pour tous, etc....
vous verrez s'il n'y a pas du monde

Je pense qu'effectivement le sujet n'est plus porteur. Avec le temps tout fout le camp, les bonnes intentions, le combat pour défendre ses pairs en difficultés. Et puis beaucoup doivent se dire qu'après tout chacun sa m...e, pourvu qu'il nous arrive rien etc.
Si par malheur, ce que je ne souhaite nullement, le conseil d'état, n'annulait pas la sanction disciplinaire à l'encontre du CE Matelly ou que la hiérarchie ou un ex ministre de tutelle persistent à s'acharner sur l'adjt Arnaud, je pense que tout se fera dans le calme et j'allais ajouter la bonne humeur (mauvais esprit). Personne ne prêtera attention à cela car le repas est froid et bon à jeter. La haut à la DG, ils s'aperçoivent de ce manque d'intérêt et je pense que les rapports sont fait pour rassurer et pour dire que rien ne sera tenter pour combattre ces injustices.
D'autres sujets plus importants sont mis en ligne, pourquoi s'attarder sur des cas sans intérêt.

Electragglo a écrit:

Je soutiens bien évidemment le Chef d'Escadron MATELLY.

Mais si je puis me permettre une petite remarque, Messieurs les administrateurs de G&C, vous toucheriez plus de monde en laissant s'afficher les sujets touchant à MATELLY sur le "menu central" du Principal, plutôt que de les cantonner dans le volet spécialement dédié à son affaire, car ils n'apparaissent ainsi plus alors que dans le menu "défilant" à gauche, et ils attirent de ce fait bien moins rapidement l'œil du visiteur...

Mais ce n'est bien évidemment qu'une suggestion qui se voudrait "constructive", histoire de faire avancer le schmilblick puisque c'est ce que vous avez l'air de vouloir faire...

Strictement inutile à mon sens
en haut à gauche tu as ces deux liens :

Citation :

Voir les nouveaux messages depuis votre dernière visite
Voir ses messages

suffit de cliquer dessus

sinon encore plus simple, en bas à droite tu peux cliquer sur suivre ce sujet lorsque le post t' intéresse et tu seras averti par MSG lorsqu'il y a des réponses



et sinon, le sujet est certainement toujours porteur, sauf que je pense la plupart d entre nous attendons la suite de la décision, et évitons de marquer tous les jours que nous soutenons

carpa a écrit:

Strictement inutile à mon sens
en haut à gauche tu as ces deux liens :

Citation :

Voir les nouveaux messages depuis votre dernière visite
Voir ses messages

suffit de cliquer dessus

sinon encore plus simple, en bas à droite tu peux cliquer sur suivre ce sujet lorsque le post t' intéresse et tu seras averti par MSG lorsqu'il y a des réponses

"Carpa", tu es très gentil de donner tous ces conseils, mais regarde un peu le compteur des visiteurs du site G&C, et dis moi combien tu vois réellement d'inscrits ? L'écrasante majorité des visiteurs occasionnels, tu sais, ceux qui ont encore peur de s'inscrire sur le forum des fois qu'on les identifie... et bien ceux-là, ils n'ont pas accès aux fonctions que tu viens d'énumérer...

Alors c'est sûr, MATELLY peut très largement se passer de ces couards, lesquels n'ont du coup pas besoin de publicité pour savoir où en est son affaire !

C'est réellement ce que vous pensez ? Dites moi que je me trompe !

Je ferai également remarquer que dans tous ses bulletins l'association gendarmes et citoyens n' a jamais manqué d'évoquer cette affaire primordiale à ses yeux.

http://sites.google.com/site/assogendarmesetcitoyens/archives-des-bulletins-d-information

Je regrette Electraglo, mais que tu sois inscrit ou non, tu vois le sous-forum MATELLY de la même manière.

Que tu sois sur le portail, cela te saute aux yeux, ou sur Accueil, le sous forum réservé est bien visible.


Mais stop, arrêtons de vouloir noyer le poisson et revenons aux choses plus sérieuses

Christian a écrit:

J

Mais stop, arrêtons de vouloir noyer le poisson et revenons aux choses plus sérieuses

Je ne veux noyer personne, mais connecte toi sur G&C sans t'identifier en tant qu'inscrit, et tu constatera que tu n'as pas accès à " voir les nouveaux messages depuis votre dernière visite", et que tu ne pourras pas cliquer sur "surveiller ce sujet".

Maintenant, d'accord avec toi, fermons le ban !