OFFICIEL ET URGENT : CONSEIL D'ENQUETE CONTRE JH MATELLY !

Rappel du premier message :

Nous obtenons une information confirmée par l'AFP, que nous vous livrons en l'état :


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Gendarmerie-discipline-Intérieur-Defense
Une procédure disciplinaire engagée contre un officier de gendarmerie

PARIS, 1 juil 2009 (AFP) - Une procédure disciplinaire a été engagée contre un officier supérieur de gendarmerie à qui sa hiérarchie reproche un "manquement grave à l'obligation de réserve", a-t-on appris mercredi auprès de l'avocat de l'intéressé.
Le chef d'escadron (commandant) Jean-Hugues Matelly, par ailleurs chercheur associé au CNRS, s'était exprimé publiquement fin 2008, - en tant que chercheur, selon son avocat David Dassa Le Deist -, sur le rapprochement police/gendarmerie au sein du ministère de l'Intérieur.
Ce rapprochement est effectif depuis janvier 2009. Il a vu passer les gendarmes, militaires, de la tutelle du ministère de la Défense à celui de l'Intérieur, tout en gardant leur statut militaire.
M. Matelly s'était exprimé sur ce rapprochement dans la presse estimant que la gendarmerie allait "être enterrée dans l'indifférence générale" avec cette réforme voulue par le chef de l'Etat.
Une procédure visant à faire comparaître le gendarme devant le conseil d'enquête, l'instance disciplinaire de la gendarmerie, lui a été notifiée officiellement le 16 juin, selon son avocat
Dans ce document officiel, parvenu à l'AFP, il lui est reproché un "manquement grave à l'obligation de réserve". Il est aussi précisé que M. Matelly a exprimé une "désapprobation claire vis-à-vis de la politique du gouvernement". Le fait qu'il se soit exprimé en tant que chercheur ne le "dispensant pas de l'exigence de loyauté et de neutralité liée à son statut militaire", ajoute ce document.
M. Matelly risque de se voir infliger une sanction dont la plus importante pourrait être la radiation.
rb/pmg/bg

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Les liens vers les articles en cause :

Rue 89 : http://www.rue89.com/2008/12/30/la-gendarmerie-enterree-a-tort-dans-lindifference-generale

Europe 1 : http://www.europe1.fr/Radio/ecoute-podcasts/info/Les-Rendez-Vous-d-Europe-1-Soir-Marie-Drucker-et-Patrick-Cohen/Les-Rendez-Vous-d-Europe-1-Soir-31-12



http://www.laurent-mucchielli.org/index.php?post/2009/03/01/Feu-la-Gendarmerie-nationale





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Bien évidemment, il ne s'agit pas là d'une rumeur, l'information est vérifiée, c'est même signé du DGGN, le Gal GILLES.


L'ADMINISTRATION G&C

pleine adhésion pour ma part au soutien de JH MATELLY

Bien que dans la Police Nationale nous ayons des syndicats, nous sommes également soumis au devoir de réserve... quel terme pompeux qui veux simplement dire que nous n'avons pas le droit de critiquer ouvertement en dehors de nos fonctions syndicales. Mais les syndicats ne sont pas des remparts derrière lesquels on peut s'exprimer trop librement. Il est parfois des vérités qu'il faut taire.
Le simple fait d'avoir "non avalisé", à titre personnel, ce rapprochement Police/Gendarmerie, ce qui entraine cette cabale, est tout simplement désolant voir déshonnorant.
Respect total pour ce Commandant et pour les Gendarmes qui osent s'exprimer.

Phil.

Je soutiens le chef d'escadron MATTELY et les périodes que nous vivons illustrent bien un noyautage sinon un dictat visant à réduire le maximum de libertés dans notre pays. Les efforts d'attitude dans un hebdomadaitre tendant à séduire de nouveau l'opinion publique ne sont que leurres.

Pour ma part, en ma qualité d'officier supérieur de la justice militaire en position de retraite et réserviste. A ce titre, je suis quelque part frère d'armes de la gendamerie, arme à laquelle appartenait mon fils mort en service le 28 mars 2006 et aux obsèques duquel se trouvait un certain ministre de l'intérieur (déjà en campagne). J'ai toujours manifesté mon hostilité d'une part au rapprochement sous un même ministère de la police et de la gendarmerie dont les statuts ne sont ni comparables ni compatibles et? d'autre part à tendre vers une uniformatisation des forces de police pour supprimer le statut militaire. Je suis d'autant sûr de la volonté Présidentielle de vouloir faire disparaître les gendarmes. J'ai un membre de ma famille qui se trouve dans les forces de police nationale qui m'a indiqué que des compensations sont en cours d'étude pour la police telles que carte SNCF, et indemnité de logement par exemple.... Eux ne font 35 heures et encore....!!! Les gendarmes, comme tout bon militaire, nonobtant la Loi d'Aubry, c'est 24/24...!!! La liberté d'expression pour les uns (syndiqués), le Bâton, pour ne pas dire l'oppression et la répression, pour les autres puisque la Carotte est rongée depuis longtemps (avancement de plus en plus réduit).

Bernard MECUCCI-MICUCCI.

les propos de cet officier de gendarmerie ont froissé les oreilles de certains.
j'espère du fond du coeur qu'il n'y aura pas de sanction, mais pour cela je pense que nos supérieurs se feront une joie de faire un exemple. quand on est au service de l'état il ne faut pas aller à son encontre...........
chez nous c'est pareil ....

Merci et bravo à l'administration pour la diffusion générale ce matin, d'un message sur cette affaire.

Il contribue à sensibiliser ceux et celles qui que le sont pas encore et nous informe (les non Gendarmes) sur la nature de ce fameux conseil d'enquête.

J'ai ainsi pu avoir la réponse que j'attendais et faire le parallèle (toute proportion gardée) avec le Conseil de discipline en vigueur ou autre instance de cette sorte, en vigueur dans l'administration.

Pensons aux personnes sanctionnées par ces "tribunaux spéciaux" - ce qui n'est pas encore le cas pour JHM - qui sont victimes à cette occasion de la double peine, perte de l'emploi avec tous que celà comporte et la "pancarte" - radié ou révoqué - que l'on porte au cou toute sa vie.

Dans le privé, on ne connait pas cela, mais un Policier ou un Gendarme révoqué ou radié, portera cette accablante particularité toute sa vie.

J'ai toutefois confiance, en ce qui concerne JHM, car si la procédure est peut-être incontournable, elle ne signifie pas forcément qu'elle doit déboucher sur le pire.

Enfin c'est que je crois et espère......

civile mais pour le droit de parole je soutien cette officier et dit cb je suis attriste devoir que la gendarmerie veut museler ses effectifs en 2009 annees de communication
faudrait pas confondre droitde parole et critiques car si meme vous dever cvous gendarme undroit de reserve vous avez le droit sous couvert du secret le droit de vous exprimer comme ici sur ce forum
car connaissant lemilieu gendarme je peitt comprendre que sait pâs tous les jours roses courage a vous tous et vive la gendarmerie et ne laissons pas museler le silence

Bonjour à tous!

Je suis en ce moment pris par le boulot chez ma fille qui vient d'acheter une maison et n'est pour l'instant pas le temps de m'occuper de ma revue de presse, mais ce que j'ai vu ce matin en regardant l'actu m'a fait bondir!

J'apporte mon soutien de civil au commandant Matelli et lui souhaite bon courage pour la suite!

Voici ce que j'ai vu ce matin sur le Blog "Libération" de "Secret Defense":

Gendarmerie: le commandant Matelly menacé de graves sanctions

Le chef d'escadron Jean-Hugues Matelly, bien connu dans la Gendarmerie nationale pour ses positions critiques, est "envoyé devant un conseil d'enquête" à la suite des propos qu'il a publiquement tenus dans les médias à trois reprises. Cette mesure l'expose à être radié des cadres, c'est-à-dire exclu de la Gendarmerie.

Selon Jean-Hugues Matelly : "l'envoi devant un conseil d'enquête est le niveau disciplinaire maximal, habituellement utilisé contre des militaires parallèlement mis en cause devant les juridictions pénales, parce qu'auteurs de crimes ou délits. C'est dire à quel point la possibilité d'exprimer un avis critique est ici "criminalisée".

Pour la direction de la Gendarmerie, l'officier a "commis un manquement grave à l'obligation de réserve", comme l'indique le document que nous publions ci-dessous. "Un tel comportement est contraire à la déontologie et à l'éthique militaire" poursuit la Direction générale de la gendarmerie nationale.

A côté de ses fonctions d'officier, Jean-Hugues Matelly est chercheur associé au Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (Cesdip) du CNRS. Le Cesdip est dirigé par Laurent Mucchielli, un sociologue connu pour ses positions très critiques à l'égard de la politique pénale actuelle. Jean-Hugues Matelly est également très proche du forum Gendarmes et citoyens, un groupe qui réclame le droit d'association professionnelle pour les gendarmes.

Le commandant Matelly est dans le collimateur de la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) depuis plusieurs années. Ce qui motive l'envoi devant un conseil d'enquête est la publication de deux articles (sur Rue 89 et Pouvoirs locaux), ainsi qu'un entretien sur Europe 1. Il y critiquait le rapprochement en cours de la Gendarmerie avec la Police, via son rattachement au ministère de l'Intérieur. Un texte actuellement débattu à l'Assemblée nationale.

Au delà de la question très sérieuse de la liberté d'expression des militaires, le paradoxe de cette affaire est que, jusqu'à présent, le commandant Matelly exprimait des positions minoritaires dans la Gendarmerie, que ce soit sur la politique pénale ou le droit de se syndiquer. En revanche, ce qu'il dit des évolutions en cours est partagé par de très nombreux gendarmes, y compris chez les officiers. Et c'est pour ces propos qu'il risque maintenant d'être sanctionné.



Lien:
http://secretdefense.blogs.liberation.fr/defense/2009/07/gendarmerie-.html

Soutien total au commandant Matelly!

A+, chti papy.

L'invité :
J'ai toutefois confiance, en ce qui concerne JHM, car si la procédure est peut-être incontournable, elle ne signifie pas forcément qu'elle doit déboucher sur le pire.


Même si cette procédure ne débouche pas sur le pire, le fait qu'elle ait lieu est en soi aberrant et inacceptable, le délit d'opinion n'existe que dans les pays totalitaires, il n'a pas lieu d'être dans un pays démocratique.

villersoise a écrit:

L'invité :
J'ai toutefois confiance, en ce qui concerne JHM, car si la procédure est peut-être incontournable, elle ne signifie pas forcément qu'elle doit déboucher sur le pire.


Même si cette procédure ne débouche pas sur le pire, le fait qu'elle ait lieu est en soi aberrant et inacceptable, le délit d'opinion n'existe que dans les pays totalitaires, il n'a pas lieu d'être dans un pays démocratique.

Totalement d'accord avec toi, mais mon appréciation de est peut-être incontournable a été faite au regard des "infractions au devoir de réserve" en vigueur dans l'armée en général, la DGGN ne pouvant sans doute pas se payer le luxe de l'économie de cette procédure.

Aucun militaire aujourd'hui et quel qu'il soit, ne peut ignorer l'obligation de réserve inhérente à son contrat, ce qui renforce encore le courage et la volonté de JHM.

bonjour,

je viens de parler à 4 policiers, ces derniers vont venir içi car ils ne comprennent pas le but d'une telle attaque, qui, selon eux, ne ferait qu'amplifier le malaise en gendarmerie, il y a déjà de la grogne dans les rangs, même s'ils n'ont pas le même statut que vous, amis gendarmes, ils compatissent !

Et ils vont faire passer le mot à leur collègues !

Bjr,
On a besoin d'hommes comme le CE MATELLY.
Je suis curieux de voir à quelle justice le CE va avoir à faire ...

Nouvelle République du Centre Ouest édition de ce jour en rappelant que Jean Hugue MATELLY a été commandant de compagnie à BLOIS

http://www.lanouvellerepublique.fr/dossiers/journal/index.php?dep=41&num=1298245

Ca fait vite le tour de la presse !

ce que je ne comprendrai jamais c'est que ses livres ont été autorisés mais pas des propos oraux ???

sont pas cohérents !

Continuons à diffuser largement cette information.

Il reste des "pays" où l'on parle plus de la chaleur caniculaire ou des orages...

La pluie et le beau temps...

Alors que là, on parle de droit fondamental !!! Libre à chacun de choisir ses sujets de conversations, mais quand même !!!

Bonjour à tous

Il serait bien que les administrateurs rajoutent un bandeau de soutien à J.H MATELLY en tête de Portail jusqu'au dénouement de cette affaire.

Merci d'avance

tout mon soutien a un officier qui fait honneur à, la gendarmerie pendant que des centaines léchent le cul a sa majesté, napoléon IV

Conseils pour JHM (j'espère que tu passeras JHM)

Entre midi et 2 j'ai exposé cette situation à une amie qui a réussit à faire plonger les hautes sphères (patrons d'entreprises);

Ses conseils :

1°) se munir d'un excellent Avocat spécialisé dans la politique (un ténor) du stylme celui qui a traité l'affaire DE VILLEPIN (pas facile à trouver certes car ils ne se donnent pas les adresses entre eux)

2°) demander des témoignages écrits (exgendarmes, ex-militaires, citoyens ....)

3°) diffuser l'information au plus vite, que ce soit en France ou à l'étranger (si possible)

et enfin si il n'a pas gain de cause

faire appel auprès de la Commission des Affaires Européennes.

En rentrant sur mon lieu de travail, j'ai croisé un Vice-Président du conseil général, exposé la situation, il a haussé les sourcils, et m'a répondu texto :

"il a parlé au nom de chercheur du CNRS, donc il ne faut pas tout mélanger, c'est le chercheur qui parle et non le "militaire" il faut faire la distinction entre les deux et se batre jusqu'au bout, je passerai sur ce forum".

M. le Sénateur de l'ain sera donc au courant de la situation.

En partant manger j'ai croisé un Maire et exposé la situation et il m'a répondu :

"c'est un homme comme lui qu'il faudrait à la tête de notre gouvernement, cultivé, travailleur et honnête, cela changerait et les gens comme eux qui osent dire tout haut ce que les gens pensent tout bas ne sont pas aimé ce que je ne comprends pas c'est pourquoi on lui a laissé publier ses livres, envoyez moi un mail avec la référence de ses livres à cette adresse ..... et j'irai les acheter, je suis très curieux de nature et j'aimerais suivre cette affaire, elle m'intéresse, j'irai m'inscrire sur ce forum. Transmettez lui tout mon soutien"

Je continue à diffuser l'info.

Voilà les news de 13 h 00 !

courage JHM !!! Les élus et citoyens sont avec toi !

Je reste positive lorsque j'entends les réactions quand je parle de cette situation visant à casser un Officier honnête, pour une fois que quelqu'un l'est, ça change de certains hauts placés, forcément on ne vit pas dans le même monde, eux sont faux-Q ils ne peuvent pas comprendre un honnête citoyen ! (je vais me faire huer mais je m'en fiche je le pense vraiment).

Tu ferais un excellent politicien JHM !!!! Monsieur le Maire a raison ! je n'y avais pas pensé quoique ce serait comique il deviendrait le patron de ceux qui l'auraient fait couler !

il est trop ce Maire, au moins, il est simple et réaliste.

bises et courage de ma part !

+1 VIEUX GROGNARD 31

hans87 a écrit:

Bonjour à tous

Il serait bien que les administrateurs rajoutent un bandeau de soutien à J.H MATELLY en tête de Portail jusqu'au dénouement de cette affaire.

Merci d'avance

Up

bravo Virginie pour cette action ...



:devotion: :devotion: :devotion:

Pour avoir vu de mes yeux Maître David Dassa Le Deist plaider lors de l'audience au TGI de Paris concernant le référé sur la voie de fait envers JHM pour son appartenance à l'association, je confirme que cet avocat est soporifique et ne sert pas franchement la cause de JHM. La procureur a baillé à trois reprises, son auditrice de justice à côté d'elle a baillé deux fois. Il faut vraiment qu'il se trouve un meilleur avocat ! L'avocat du MINDEF, plus concis et plus direct, a remporté les faveurs du juge.

Virginie01 a écrit:

1°) se munir d'un excellent Avocat spécialisé dans la politique (un ténor) du stylme celui qui a traité l'affaire DE VILLEPIN (pas facile à trouver certes car ils ne se donnent pas les adresses entre eux)

Exactement le sens de ma précédente intervention, j'ai oublié de vous citer.

Je vais poster ça en gendarmerie, commissariat de police, Préfecture (je vais guetter M. le Préfet il m'estime bien et je lui passerai en main propres), conseil général, et ce week-end

prendre ma voiture et Direction les Mairies

et ce soir avant de partir je file au Progrès car ils ne sont pas au courant qu'un chercheur est sur le point d'être radié de ses fonctions (c'est un ami qui gère le Progrès) ca l'intéresse

je suis en pleine édition là

l'imprimante fume !



suggestion : il faut un Avocat spécialisé (un ténor) et je pense que si il faut aider à payer on sera là JHM le souci c'est pour trouver un ténor, ils ne sont pas assez couilloons pour se passer les adresses entre eux !

han la honte tu m'as oublié de me citer ça coûte cher ça tu es à l'amende (dis moi tu j'aime pas les vous et c'est valable pour tout le monde)

ok ?? Reçu ?? repos

je re après car l'édition me fait rmer mon pc, j'ai du trop en lancer et je fais un montage !

soyez sages et ne dites pas d'aneries derrière mon dos et pour toute idée envoyez moi des mp

Bonjour à tous,

trop c'est trop!
Il serait intéressant de connaitre la position du CNRS concernant cette affaire. L'un de leurs chercheurs est inquiété en raison des travaux qu'il effectue dans le cadre de ses recherches, de plus par une autre administration.......
Quelqu'un peut-il nous renseigner sur une réaction éventuelle de leur part, quelle est-elle? avocats, presse?????

Sans être toujours d'accord avec les propos tenus sur ce forum, il est indéniable que les procès en sorcellerie tels que celui qui vient d'être initié contre Jean-Hugues Matelly nous renvoient à de bien sombres périodes pour l'institution.

J'apporte tout mon soutien à JHM, c'est le moins que l'on puisse faire.

Bien que je sois un fidel lecteur de ce site, je n'ai jamais répondu à un sujet. Cependant, je pense que l'enquête concernant JH MATELLY merrite le soutien de tous les adhérents de ce site.
Que peut-on faire pour le soutenir ?

pierre34 a écrit:

Bien que je sois un fidel lecteur de ce site, je n'ai jamais répondu à un sujet. Cependant, je pense que l'enquête concernant JH MATELLY merrite le soutien de tous les adhérents de ce site.
Que peut-on faire pour le soutenir ?

déjà diffuser le plus possible l'information ...
il faudrait (on peut rêver) que les médias soient inondés de l'affaire JH MATELLY ...

le problème, c'est que ce n'est pas une info qui fait vendre ....
donc on en parle dans la presse, un entrefilet, pour dire qu'on soutien, mais ca ne va pas plus loin ....

marcel a écrit:

pierre34 a écrit:

Bien que je sois un fidel lecteur de ce site, je n'ai jamais répondu à un sujet. Cependant, je pense que l'enquête concernant JH MATELLY merrite le soutien de tous les adhérents de ce site.
Que peut-on faire pour le soutenir ?

déjà diffuser le plus possible l'information ...
il faudrait (on peut rêver) que les médias soient inondés de l'affaire JH MATELLY ...

le problème, c'est que ce n'est pas une info qui fait vendre ....
donc on en parle dans la presse, un entrefilet, pour dire qu'on soutien, mais ca ne va pas plus loin ....

Bonjour, marcel,

Peut-être déjà informer le site concerné ici:
http://www.rue89.com/contact

Mais je ne suis pas certain que cela serve JHM et que cela lui nuise encore plus....

Qu'en pensez-vous?

Chti papy : non ça va lui nuire ! tu as raison je viens de faire un pdf récapitulatif avec l'article de base prit sur G&C (en nommant le forum) les articles de presse et les livres qu'il a écrit

(de façon à prouver qu'on ne lui a rien dit pour ses livres, on ne les a pas interdit pour la vente donc qu'il le laisse tranquille pour ce qu'il a dit sur Europe 1 qui est identuique aux écrits dans ces livres qui, quand à eux ne lui ont pas été repprochés)

si vous voulez le pdf, je vous l'envoie par mail, je viens de l'envoyer à Marcel !

mais donnez moi vos mails par mp

merci bises