Gendarmerie: la Victoire du commandant Matelly

Rappel du premier message :

J'en ai un peu marre de voir certains tenter de déformer les choses (celà s'appelle de la désinformation) en voulant faire croire l'inverse de la vérité.

Alors j'appelle cette discussion comme le fait Jean-Dominique Merchet (un grand nom du journalisme de défense depuis plus de 25 ans) dans Marianne de ce samedi :

Citation :

Gendarmerie.
La victoire du commandant Matelly
Sacré camouflet pour la direction de la gendarmerie nationale et belle victoire pour la liberté d'expression des militaires: le Conseil d'Etat a annulé le décret de radiation du commandant Jean-Hugues Matelly, à qui sa hiérarchie reprochait de s'exprimer trop librement dans les médias, pour critiquer le rapprochement avec la police.
...

Je suis d'accord sur le fait qu'une deuxième sanction pour les mêmes faits ne présente aucun intérêt. Notre camarade a déjà été puni et il est difficilement concevable qu'il puisse l'être une deuxième fois pour la même affaire. Toutefois si tel devait être la cas, cette deuxième sanction serait certainement susceptible d'appel et pourrait coûter un nouveau camouflet à ses protagonistes ......

heu pardon Ronald, il y a moyen de répondre simplement à le demande de Michel17 ?

peut-on envoyer le CE MATELLY une deuxième fois devant le conseil d'enquête pour son analyse du rapprochement de 2008 et son passage sur europe1 ?

du fin fond du froid a écrit:

heu pardon Ronald, il y a moyen de répondre simplement à le demande de Michel17 ?

peut-on envoyer le CE MATELLY une deuxième fois devant le conseil d'enquête pour son analyse du rapprochement de 2008 et son passage sur europe1 ?

@ du fin fond du froid : Pour compléter mon texte précédent, où je ne fais que reproduire les résultats de mes recherches sur le net, je pense qu'il n'est pas possible de rejuger JHM pour les même faits.

En effet, analysons de manière simple les faits :

1- JHM par son renvoi devant le Conseil d'Etat est accusé de ne pas avoir respecté son devoir de réserve pour avoir publié fin 2008 son analyse sur le rapprochement Police/Gendarmerie Rue89 et avoir commenté publiquement cette analyse en donnant une ITW sur Europe 1.

2- Saisi par sa hiérarchie le Conseil d'Etat préconise l'exclusion de JHM de la Gendarmerie.

3- Au vue de ce résutat c'est le Pésident de la République, chef des Armées, qui prend un décret renvoyant JHM à la vie civile.

En conséquence la chose est jugée et JHM pendant les 10 mois passés est un civil ayant perdu son grade et son statut militaire.

Aujourd'hui, le Conseil d'Etat ne revient pas sur la ""culpabilité"" de JHM mais reconnait la disproportion de la peine au vu des faits reprochés et ordonne l'annulation du décret présidentiel et la réintégration de JHM.

Conclusion : (et ceci n'est que mon analyse personnelle)

Aujourd'hui les "faits reprochés" sont bien les mêmes ?
Ceux-ci on été jugé et JHM a perdu son statut militaire pendant 10 mois.
Le fait que JHM se soit défendu sur la "disproportion et l'illégalité de la peine" n'a eu aucun effet suspensif de cette peine si ce n'est qu'un "civil" n'ayant plus de statut militaire bénéficiait à titre provisoire de son salaire et de son logement de fonction.

Le Conseil d'Etat reconnait aujourd'hui que la peine maximale applicable au cas Matelly était une suspension d'emploi de 12 mois...

Cette peine n'a pas été appliquée pendant 10 mois ???

Je considère que c'est "l'administration" qui s'est trompée en appliquant une peine disproportionnée. Comment maintenant la DGGN pourrait-elle demander une nouvelle punition ? Sur quelles bases la DGGN va appuyer sa demande ?

- Les faits reprochés ? ce sont les mêmes...
- L'auteur des faits ? il s'agit de JHM (déjà jugé)

De mon point de vue la DGGN va droit dans le mur et fait preuve ainsi d'acharnement contre JHM.

En fait, ma question posée, c'est :

Est-ce que la règle "non bis in idem", c'est à dire que nul ne peut être poursuivi et (ou) puni deux fois pour les mêmes faits, s'applique dans le domaine disciplinaire?

Au pénal, j'en ai une petite idée.

Michel17 a écrit:

En fait, ma question posée, c'est :

Est-ce que la règle "non bis in idem", c'est à dire que nul ne peut être poursuivi et (ou) puni deux fois pour les mêmes faits, s'applique dans le domaine disciplinaire?

Au pénal, j'en ai une petite idée.

pour le disciplinaire c'est larmée, donc le Chef fait ce qu'il veut.. en général, sauf quand il a affaire à un petit malin qui va faire un recours et qu'il le sait, dans ce cas le chef réfléchit... et je crois savoir que le Chef de JHM sait que JHM va faire un recours si il se trompe (le Chef), tu me suis ???

interceptor a écrit:

Sylve13 a écrit:

Je reviens, comme prévu sur l'aspect moral, sur la victoire morale.
Que l'on connaisse bien JHM ou que l'on ait lu son livre, je crois que l'on comprendra aisément tout le "déshonneur" qui entourait cette mise au ban de la gendarmerie, cette "exécution morale".

L'annulation de la radiation, laissera des traces, pour Jean-Hugues Matelly, mais aussi pour toute l'histoire de la gendarmerie (je ne sais pas si vous avez lu les deux livres d'histoire de la gendarmerie récemment sortis, celui de Jean-Noël Luc et celui d'Eric Alary, mais tous deux parlent de JHM et de ses démélés disciplinaires, en faisant de lui, d'une certaine manière un élément de la capacité de résistance de la gendarmerie face à la menace de la disparition de sa culture et/ou de son absorption pure et simple par la police nationale...)

Quoique annulée, la radiation du chef d'escadron Matelly ne s'effacera non plus jamais.

Ainsi peut-être, et sans présager de l'avenir, l'affaire Matelly restera peut-être soit l'exemple d'une gendarmerie qui n'a pas capitulée sans se battre, soit un obstacle venant opportunément détourner ou modérer les forces politiques poussant à la fusion absorption disparition. Dans les deux cas, il me semble qu'il pourrait s'agir d'une victoire morale pour tous les gendarmes

Bjr
l'avenir nous le dira ... tout est effectivement envisageable.
Beaucoup prétendent que le déclic dans la tête de notre président actuel concernant le destin de la gendarme date de décembre 2001, j'espère juste que janvier 2011 ne sera pas le verrouillage de cette idée : que définitivement les gendarmes sont ingérables et obsolètes ...

C'est bien et louable de penser à la souffrance (que je comprend et respecte ) du C.E. MATELLY mais dans cette affaire, il n'y a donc que lui qui compte ?

Bonsoir Interceptor,

Ce qui reste très difficile à voir, sont les conséquences à terme sur la gendarmerie et la société militaire.
Tu fais toi même une comparaison entre décembre et 2001 et janvier 2011, c'est à dire entre un mouvement collectif exceptionnel et une action individuelle également exceptionnelle.
Il me semble dans tous les cas qu'il faut raison garder, le poids de l'action collective est en l'occurence bien plus important que celui de l'action individuelle, même largement médiatisée.

Plus généralement les deux événements sont extrêmement dissemblables, tout en ayant quelque part un point commun : la défense de la gendarmerie. Est ce que cela a marché en 2001 malgré l'ampleur du phénomène ? Est-ce qu'il en sortira quelque chose en 2011 alors même que que l'on en est réduit à une situation individuelle ?

Je crois, malgré tout que comme le note les historiens déjà cités plus haut, il y a à travers tout celà des signes, des symboles qui seront certainement plus lisibles plus tard.

je te rejoins totalement sur la question des conséquence à terme sur la Gendarmerie et la société militaire, sur le fait également que 2001 et 2011 n'ont rien à voir.
Mon seul soucis est la défense de la Gendarmerie. Or, le message du C.E. MATELLY est, à mon avis troublé, car il concerne deux choses bien distinctes : la défense de la Gendarmerie ET la liberté d'expression pour tous les militaires... cela sous-entend qu'il n'y aurait point d'avenir pour la gendarmerie sans une plus grande liberté d'expression.
Cela devient d'autant plus confus et donc incompréhensible car, nous Gendarmes, avons déjà de l'avance en matière de concertation par rapport aux autres Armées.
Ceci rapporté au fait que nous venons de vivre un "rapprochement " qui, et j'en suis certain, a du être pensé comme une fusion ....

Voici donc pourquoi je m'inquiète plus des répercutions possibles pour la Gendarmerie qui a plutôt besoin de se faire un peu oublier maintenant dans ce domaine et exister au travers de ce dont pourquoi elle est encore là ...

...ce sera plus lisible plus tard ...

Je ne reviendrai pas sur les épisodes de la saison 1 du feuilleton Matelly, mais je vous annonce pour bientôt en exclusivité sur vos médias favoris la saison 2. La saison 1 se terminait par la réintégration de l’enfant terrible ou du fils prodigue dans la maison qui n’a jamais cessée d’être aussi la sienne.......

http://adefdromil.org/10747

Un dossier spécial avec interview de JHM dans le bulletin mensuel de février de l'Association Gendarmes et Citoyens.

http://fr.calameo.com/read/0000869217f2b5da24bc1

La raison a fini par l'emporter : le commandant Jean-Hugues Matelly devrait reprendre aujourd'hui son travail dans la Gendarmerie, après avoir été réintégré hier. Radié des cadres en mars pour s'être trop librement exprimé, cette décision a été invalidée le 12 janvier par le Conseil d'Etat.

Le commandant Matelly devrait retrouver son poste de contrôleur de gestion à la région de gendarmerie Picardie, ou un poste équivalent, puisque celui-ci a été pourvu par un autre officier.

La Direction de la Gendarmerie n'entend pas s'acharner contre lui. Même si elle tient à rappeler les règles de base du fonctionnement de l'institution militaire, notamment sur le devoir de réserve, elle est aujourd'hui dans une démarche pour que les choses s'apaisent. Pour l'instant, aucune procédure disciplinaire nouvelle n'a été engagée contre l'officier, alors même que le Conseil d'Etat reconnaissait qu'il avait violé son devoir de réserve. Ces sanctions pouvaient aller jusqu'à un retrait d'emploi de douze mois, avec une solde réduite et la perte de son logement.

Jean-Hugues Matelly souhaite lui aussi l'apaisement. Il va, par exemple, démissionner de son poste de chercheur associé au CNRS, qu'il cumulait avec son statut militaire. C'est comme chercheur qu'il expliquait s'être exprimé sur les ondes et dans les journaux. Jean-Hugues Matelly a publié, en octobre derner, un livre "L'Affaire Matelly" aux éditions Jean-Claude Gawsewitch. Sa parole risque d'être désormais plus réservée.

http://www.marianne2.fr/blogsecretdefense/Gendarmerie-vers-l-apaisement-dans-l-affaire-Matelly_a108.html

Un petit constat qui n'engage que moi. La muselière fait parti des objets de dotation à la DG. En effet pas de punition mais à condition de...
"""Museler pour mieux régner."""
Mais en effet, malgré cela, on ne peut que se réjouir de la marche en arrière de la DG qui ne sanctionnera pas (???) à nouveau JHM déjà assez puni comme ça. IL n'a pas dû dormir toutes les nuits où il avait sommeil, avec l'épée de Damoclès sur la tête, prêt à lui trancher la tête.
Tout ceci restera un mauvais souvenir dans la mémoire collective, avec toutefois un goût amer d'inachevé.

Bjr dieu11

je n'aurai pas terminé par "inachevé", j'aurai plutôt employé le terme "foiré" ... finalement cela revient au même ...
tout ça pour ça !

Ni inachevé, ni foiré.

L'affaire Matelly a réveillé pas mal de monde, militaires et politiques en particulier.

THE END n'est pas encore écrite.

On est sûr de l'info, pour l'apaisement je veux dire ?

""""""Mercredi en Conseil des ministres, certains ministre, dont celui de la Ville, Maurice Leroy, ont donc demandé à ce que la hiérarchie de la Gendarmerie lève le pied dans cette affaire et ne sanctionne pas à nouveau le chef d'escadron. La volonté affichée de Jean-Hugues Matelly de ne pas jeter de l'huile sur le feu, en annonçant, notamment, qu'il renonçait temporairement à ses activités de chercheur, a sûrement joué dans cette prise de position.

La Direction générale avait décidé de lancer une nouvelle procédure disciplinaire pour les mêmes faits à l'encontre de Jean-Hugues Matelly à la suite de l'annulation par le Conseil d'Etat du décret présidentiel le radiant des cadres pour manquement à son devoir de réserve. (Cliquer ici pour en savoir plus)
Il semble que le gouvernement ne voulait pas prendre le risque de faire de Jean-Hugues Matelly un martyr, voire pire, de subir une nouvelle défaite judiciaire à une date qui serait, cette fois très proche d'une échéance électorale importante..."""""""

http://www.lessor.org/

Le politique est plus sage que le militaire ?!?

Encore bravo et merci à ces ministres. En général, je les regarde avec méfiance, mais là, force est de constater. Chapeau bas messieurs.

Voila c'est une victoire.

Le ministre de la ville est monté au créneau, étonnant ha oui, j'oubliais le premier membre honoraire de l'association Gendarmes et Citoyens depuis pas mal de temps . Voir un ministre chez les gendarmes pasge 17 http://fr.calameo.com/read/000086921db0e680beb1e

Ne pensez pas qu'ils plient de bon gré à la DG.
Comme je l'ai écrit ici, ils plient parce qu'ils ont politiquement tors.

Ils sont obligés d'en passer par là
Au moins ils savent nos intentions qui n'étaient pas cachées. Ils en tiennent compte dans leurs décisions -

Qui ose dire que l'affaire Matelly n'a servi à rien ?

maintenant - analyse de la mécanique ayant forcé le Président de la République à se dédire.

Excusez mais message perso : pas une oreille je t'avais dit.

mon copier-coller, d'une conclusion à mon post précédent qui semble avoir été mal compris :
"""Tout ceci restera un mauvais souvenir dans la mémoire collective, avec toutefois un goût amer d'inachevé."""

-Le goût amer d'inachevé ne s'adresse pas à l'action de JHM, que j'aurais jugé inefficace. Non ce n'est pas le cas. Bien au contraire je suis persuadé que cela aura remué pas mal de choses, que c'était inévitable et que JHM a été le déclencheur, l'homme clé prêchant pour une autre Gendarmerie plus humaine pour son personnel. Simplement, ma conclusion (goût amer d'inachevé) s'adresse à nos hauts responsables et à la DG surtout qui ont du mal à se pencher, auprès des bébés qui dorment dans leur berceau, c'est à dire la liberté d'expression (tout en préservant bien sûr le secret professionnel, donc avec une pointe d'un devoir de réserve, bien entendu) et également un droit fondamental au XXI° siècle, pour tout militaire et gendarme, un droit aux associations, ce qui semble indispensable pour la défense de leur droit et entre autre celui de la libre expression, qui servira à cette Institution à survivre et à se développer dans une certaine harmonie, donc avec calme, sans grogne.
A mon avis la liberté d'expression et le droit aux associations sont les atouts majeurs pour la bonne marche de la Gendarmerie qui leur permettront d'avancer pour faire face au défi que nous impose ce siècle. C'est probablement le plus important "bond" depuis l'existence de la Gendarmerie. Cela bien sûr sans remettre en cause les différentes concertations existantes qui auront un appui de taille (les associations, mais également une certaine liberté, laissée au personnel, de s'exprimer) pour défendre et améliorer l'Institution.

Quand j'extrais cette phrase du communiqué de l'Essor:
Mercredi en Conseil des ministres, certains ministre, dont celui de la Ville, Maurice Leroy, ont donc demandé à ce que la hiérarchie de la Gendarmerie lève le pied dans cette affaire et ne sanctionne pas à nouveau le chef d'escadron.Je me dis que ce journal et l'UNPRG sont très bien renseignés pour savoir ce qui se dit au conseil des ministres.
D'un autre côté on a déjà pu remarquer que l'UNPRG et son journal l'ESSOR étaient en excellents termes avec la DGGN peut être que les renseignements viennent de là. Voir l'edito du bulletin mensuel de février: http://fr.calameo.com/read/0000869217f2b5da24bc1

Que l'UNPRG bureau National soit en bons termes avec la DG, peut-être

mais en revanche, ce n'est pas le cas de l'ESSOR, loin s'en faut, croyez moi sur parole

et l'info vient de l'ESSOR, qui y associe l'UNPRG, mais attendons nous peut-être à un démenti de cette dernière, qui sait, ce ne serait pas la première fois !!

Je veux bien te croire sur parole Christian.
J'ai quand même de sérieux doutes quand je vois des reportages (excellents d'ailleurs) dans des unités gendarmerie alors que pour le bulletin de l'association on nous refuse l'autorisation de publier la moindre photo.
Disons que si la DG n'est pas en bon termes avec l'Essor, il y a bien quelques généraux qui le sont.
Il est vrai aussi que notre bulletin mensuel AG&C est plutôt poil à gratter alors que l'Essor fait le plus souvent dans le politiquement correct.

On ne peut comparer les deux revues car elles ne s'adressent pas aux
mêmes publics.

Et le fait de faire des reportages ne préjugent en
rien des bonnes relations qui existent ou qui n'existent pas

Et l'ESSOR existe depuis 1935 (sous un autre nom)
et il y a donc une notion historique dans sa publication

Le
bulletin de l'AG&C n'en est qu'à ses débuts, prometteurs certes,
mais il faut faire son trou.

Ne croyez pas que l'ESSOR et les
assos de retraités ont toujours été en odeur de sainteté, il y eu des
hauts et des bas en fonction des périodes de l'histoire gendarmique du
siècle dernier.

La reconnaissance n'est pas un droit ni un du,
mais vient le plus souvent sur la durée et résulte souvent du pouvoir de
"nuissance" qui peut résulter de telle ou telle action.

Cordialement

.... accompagner ou s'opposer .... pour s'opposer, faut être costaud ...

il est écrit quelque part que le Chef moderne de gendarmerie doit composer et non IMPOSER...

pour moi elle est là l'évolution à rechercher...

cti 41 a écrit:

Je veux bien te croire sur parole Christian.
J'ai quand même de sérieux doutes quand je vois des reportages (excellents d'ailleurs) dans des unités gendarmerie alors que pour le bulletin de l'association on nous refuse l'autorisation de publier la moindre photo.
Disons que si la DG n'est pas en bon termes avec l'Essor, il y a bien quelques généraux qui le sont.
Il est vrai aussi que notre bulletin mensuel AG&C est plutôt poil à gratter alors que l'Essor fait le plus souvent dans le politiquement correct.

Là je serais plutôt d'accord avec cti.

du fin fond du froid a écrit:

il est écrit quelque part que le Chef moderne de gendarmerie doit composer et non IMPOSER...

pour moi elle est là l'évolution à rechercher...

Entièrement d'accord, et n'est pas musicien qui veut!!

Tien, on parle de "l'affaire matelly" dans une nouvelle revue "ALIBI".

Ca vient de sortir, je connais pas, mais j'ai lu ça ici : http://www.lemonde.fr/livres/article/2011/01/22/alibi-les-voyous-se-mettent-aux-polars_1469123_3260.html

j'essaie de trouver...

Flam a écrit:

Tien, on parle de "l'affaire matelly" dans une nouvelle revue "ALIBI".

Ca vient de sortir, je connais pas, mais j'ai lu ça ici : http://www.lemonde.fr/livres/article/2011/01/22/alibi-les-voyous-se-mettent-aux-polars_1469123_3260.html

j'essaie de trouver...

'Alibi' : les voyous se mettent aux polars - Yahoo! Actualités

Alibi. "Flics et voyous. La plume dans la plaie". Ayoba Editions, 148 pages, 15 euros.


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