VOTE 2NDE EDITION : LA DISPONIBILITE (1)

Comme nous l'annoncions en fin d'année dernière, nous allons ouvrir à nouveau les différents sondages réalisés sur les premiers mois de vie du forum G&C (les plus importants tout du moins, ceux qui avaient permis la rédaction de nos POSITIONS OFFICIELLES). La participation de l'époque, qui peut paraître faible, reflètait aussi le nombre d'inscrits d'alors, quelques centaines. Aussi, il est indéniable qu'à près de 7000 inscrits maintenant nous allons obtenir des chiffres statistiquement beaucoup plus fiables.

Nous allons volontairement, et pour le moment, sauter le tout premier sondage qui concernait le statut militaire, pour la simple raison que ce débat apparait provisoirement moins important et que la question a été tranchée le 29/11 dernier. Bien évidemment il n'est pas exclu que nous revenions sur ce sondage, mais nous préférons vous proposer d'abord ceux qui ont suivi et dont les enjeux/ nous paraissent, pour le moment, plus cruciaux. Nous passerons donc directement au deuxième sondage que nous avions proposé, concernant la DISPONIBILITE, qui reprend largement dans ce qui suit ce qui était proposé lors du vote initial sur ce sujet. En outre, cela tombe à pic vu qu'une étude est lancée par la DGGN sur le contenu des asteintes.

Le sondage sur la disponibilité, précédé d'un débat avait donné lieu à de nombreuses prises de position, parfois très opposées, autour d’un projet peut-être trop détaillé. Dans tous les cas, les principales problématiques y étaient exposées, et j’invite les nouveaux arrivants à relire le texte introductif du débat.

Le texte intégral ci-dessous, reprend donc les éléments votés en première instance (en gras et bleu) et les nouveaux éléments incorporés (en gras et vert) : merci de lire l’ensemble avec attention : c’est un texte complexe.

Puisque nous savons depuis le 29/11 que nous allons à présent disposer d'un statut particulier au sein des Armées, il faut considérer dans ce qui suit uniquement la situation des gendarmes, même si le texte est très général (et pour cause c'est extrait du code de la défense) et parle de l'Armée et de d'état "militaire" au sens large.

Sur la base de :

Article L4111-1 Code de la défense a écrit:

L'armée de la République est au service de la Nation. Sa mission est de préparer et d'assurer par la force des armes la défense de la patrie et des intérêts supérieurs de la Nation.
L'état militaire exige en toute circonstance esprit de sacrifice, pouvant aller jusqu'au sacrifice suprême, discipline, disponibilité, loyalisme et neutralité. Les devoirs qu'il comporte et les sujétions qu'il implique méritent le respect des citoyens et la considération de la Nation.
Le statut énoncé au présent livre assure à ceux qui ont choisi cet état les garanties répondant aux obligations particulières imposées par la loi. Il prévoit des compensations aux contraintes et exigences de la vie dans les forces armées. Il offre à ceux qui quittent l'état militaire les moyens d'un retour à une activité professionnelle dans la vie civile et assure aux retraités militaires le maintien d'un lien avec l'institution.
Un Haut Comité d'évaluation de la condition militaire établit un rapport annuel, adressé au Président de la République et transmis au Parlement. La composition du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire et ses attributions sont fixées par décret.

La condition militaire au vu de l’ensemble de ses spécificités est d’abord valorisée par une indemnité de charge militaire.

Je soumet au vote la proposition suivante :

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La disponibilité militaire est, par ailleurs, régie par les règles suivantes :

La disponibilité des militaires et des gendarmes est évidemment totale lorsque les circonstances exceptionnelles l’exigent : état de guerre, état de siège, état d’urgence, opérations extérieures et application des plans d’urgence et d’intervention (ORSEC etc.) : c’est la disponibilité exceptionnelle.
En dehors de ces cas, la disponibilité militaire doit garantir l’épanouissement personnel et familial des membres des forces armées et leur permettre ainsi d’être également des citoyens parmi d’autres, ou a minima, compenser les sacrifices consentis.

En conséquence la disponibilité militaire normale se subdivise en une disponibilité « opérationnelle » pour les militaires occupant des fonctions opérationnelles nécessitant un temps d’activité et d’astreinte important et une disponibilité « administrative » pour les militaires occupant des fonctions de soutien ou autres ne nécessitant pas un temps de travail et d’astreinte largement supérieur à la fonction publique civile. Chacune de ses disponibilités comporte un volume horaire hebdomadaire d’activité et d’astreinte maximal, ce seuil étant évidemment plus élevé pour « l’opérationnel » que pour « l’administratif ».
Définition : est soumis à une « disponibilité opérationnelle » le militaire ou le gendarme chargé de l’exécution ou du commandement des missions fondamentales de l’institution, directement au profit des citoyens et des pouvoirs publics, assurées en permanence, de jour, comme de nuit.
Ces seuils sont calculés en « Equivalents heures (EH)» d’activité et d’astreinte (c’est à dire que l’on tient compte de l’effet des coefficients multiplicateurs pour les heures de nuit, de dimanche, de jour férié).
Le seuil maximum de disponibilité « opérationnelle » est à 44 Equivalents heures (EH) d’activité et de 44 Equivalents heures (EH)d’astreinte hebdomadaires.
(en considérant les coefficients en cela équivaut à 8 heures de travail de jour, en semaine, sur 5 jours, plus un service de nuit d’environ 3 heures, pour l’activité. Pour l’astreinte, cela correspond à deux nuits complètes d’astreintes et à 12 heures d’astreintes dans la journée en semaine : soit 43 heures travaillées réelles et 36 heures d’astreintes réelles dans cet exemple)
(Autre exemple un dimanche complet travaillé avec 7 heures d’activité de jour, une patrouille de nuit 23H-02H et donc 14 heures d’astreintes vaut à lui seul 12,9 EH activité + 18,1 EH d’astreinte)
Le seuil maximum de disponibilité « administrative » à 40 Equivalents heures d’activité et de 11 Equivalents heures (EH) d’astreintes hebdomadaires.
(ce qui revient à 8 heures de travail par jour, en semaine, et à la prise d’une astreinte d’une nuit et d’une journée complète tous les 15 jours : par exemple pour des services de garde, de permanence etc.)

1/ Une prime spécifique « engagement opérationnel », d’un montant de 150 Euros est versée mensuellement à chaque personnel ayant effectivement un emploi relevant de la « disponibilité opérationnelle ». Cette prime, régulièrement réévaluée, est prise en compte pour le calcul de la retraite au pro-rata des années de carrière passées dans « la disponibilité opérationnelle » sur l’ensemble de la carrière.

2/ Lorsque les nécessités du service entraînent le dépassement du seuil horaire maximal d’activité et/ou d’astreinte autorisé, ces dépassements ouvrent droits à récupération.
21 – Pour les personnels occupant un emploi relevant de la « disponibilité opérationnelle », cette récupération des heures d’activité et/ou d’astreinte s’opère dans le mois. Si les nécessités du service ont rendu cette récupération impossible : ces heures sont converties (suivant une règle à débattre) en jours de permissions supplémentaires. Les jours qui n’ont pu être pris en fin d’année sont au choix du militaire, reportés sur l’année suivante ou capitalisés, pour permettre au militaire de les récupérer d’un bloc, avant son départ à la retraite. (par exemple un an de permission : c’est à dire à plein salaire terminal juste avant la fin d’activité).
22 – Pour les personnels occupant un emploi relevant de la « disponibilité administrative », cette récupération des heures d’activité et/ou d’astreinte s’opère dans le mois. Si les nécessités du service ont rendu cette récupération impossible : ces heures sont converties (suivant une règle à débattre) en jours de permissions supplémentaires qui doivent être pris dans l’année. Le commandement ayant l’obligation des les accorder.

3/ Un ensemble de règles d’organisation et de décompte du temps d’activité et d’astreinte doivent permettre de concilier souplesse du service et qualité de vie, notamment familiale, des personnels, en valorisant les contraintes du travail de nuit et du dimanche, en assurant des périodes de restauration, de récupération, en garantissant un certain nombre (à débattre) de soirées et nuits libres de toute activité et astreinte.

31 – Les coefficients multiplicateurs à appliquer à certaines heures d’activité ou d’astreinte, particulièrement dommageables à la vie familiale et sociale ainsi que d’un point de vue physiologique, pour déterminer les « Equivalents heures » sont :
- heures de nuit (de la nuit du lundi au mardi à celle du jeudi au vendredi) : coefficient 1,2 pour les tranches 19-23 et 03-07 et coefficient 1,4 pour la tranche 23-03.
- heures de nuit (de la nuit du vendredi au samedi à celle du dimanche au lundi) : coefficient 1,3 pour les tranches 19-23 et 03-07 et coefficient 1,5 pour la tranche 23-03.
- Les heures de jour de dimanche et de jour férié : Coefficient 1,2 pour les heures de jour.
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Le vote est ouvert pour 30 jours, il n’empêche nullement d’argumenter ou de poursuivre le débat sur ce fil de discussion.

Afin de gagner du temps lors de ces rééditions de sondage, nous allons vous les proposer de façon très rapprochées dans le temps, sans attendre l'expiration de vote de chacun d'eux. Suivront donc rapidement un sondage sur la définition de ce que pourraient être des associations professionnelles, sur les grilles indiciaires (au moment où une supposée première ébauche de la parité souhaitée par le PR circule), sur le logement CNAS, sur les effectifs, enfin éventuellement sur le statut militaire comme annoncé supra.

a voté, juste un détail, les heures jours chez nous (en BT je parle) sont: 08-12h et 14 h-19 h soit 09 h/jour, et je pense que nous sommes les plus proche de la moyenne nationale sinon, le reste, très bien.
Solidor

Merci Le Foo, d'avoir relancé le débat. A titre personnel je pense que ce texte reste totalement d'actualité. Mais il est important que chacun puisse participer et donner / redonner son avis!

A voté.

Merci pour ce sondage qui nous montrera les attentes de chacun en la matière.

lecorse2b

A voté également.
En BMO, les horaires sont le plus souvent décalés (6H 10H - 7H 11H - 13H 17H - 15 H 19 - 16H 20H - 21H 01H - 22H 02H - 03H 07H) pour "soit disant" lutter contre l' insécurité routière, ainsi dans ces heures, les statistiques (encore elles) démontrent que le nombre d' accident est important.
Avançons tous ensemble et non pas les uns contre les autres.

merci pour le sondage

juste une petite question pourquoi un coef multiplicateur different en fonction de lat ranche horaire 23/03 et 03/07
cette derniere me semble quand même aussi dure a tenir que la précédente
merci de ta réponse le foo

+1

a voté

en espérant que, sur bientot 7000 inscrits, nombreux seront les votes.....
Je pense que c'est la moindre des choses et que un petit Clic c'est montrer de l'intérêt pour l'avenir de notre Gendarmerie......

A voté
L'informatique n'a pas fini de fumer avec tous ces calculs...

Retour aux choses sérieuses !!!

Votre participation est primordiale.
Continuez à faire connaître ce site autour de vous.
La représentativité doit être la plus généreuse possible.

Oui, G&C est un espace de liberté d'expression.
Oui les sujets y sont abordés sérieusement.
Et oui, il faut se mobiliser dans le but de montrer une envie dans nos rangs, au lieu de la morosité sociale de ce début d'année 2008.

A voté, c'est plutôt bien et ça colle à pas mal d'attentes .....

A voté pour.

La seule petite chose qui change mon regard sur ce sujet depuis le premier vote en juin, c'est qu'ils vont reverser beaucoup de gendarmes sur le terrain, alors nous devrons être vigilants car on risque de nous envoyer dans les gencives qu'avec plus d'effectif "opérationnel", on doit normalement avoir moins de contraintes horaires, et donc, notre demande n'est pas justifiée.

Ceci étant dit, tant qu'on enlèvera pas les charges indues (qui vont encore se multiplier notamment avec des lois du genre "loi créant de nouveaux droits pour les victimes"), la disponibilité va rester une grosse épine dans le pied de nos dirigeants.

Donc, problème à mon avis toujours aussi crucial, à l'époque du fameux "travailler plus pour gagner plus". Mais achtung, aux manoeuvres politiciennes pour noyer le poisson.


euh, .... je sais pas si j'ai été bien clair sur ce coup ....?

A voté avec l'espoir que de nombreux autres camarades feront de même.

A voté

manoasse a écrit:

A voté pour.

La seule petite chose qui change mon regard sur ce sujet depuis le premier vote en juin, c'est qu'ils vont reverser beaucoup de gendarmes sur le terrain, alors nous devrons être vigilants car on risque de nous envoyer dans les gencives qu'avec plus d'effectif "opérationnel", on doit normalement avoir moins de contraintes horaires, et donc, notre demande n'est pas justifiée.

Ceci étant dit, tant qu'on enlèvera pas les charges indues (qui vont encore se multiplier notamment avec des lois du genre "loi créant de nouveaux droits pour les victimes"), la disponibilité va rester une grosse épine dans le pied de nos dirigeants.

Donc, problème à mon avis toujours aussi crucial, à l'époque du fameux "travailler plus pour gagner plus". Mais achtung, aux manoeuvres politiciennes pour noyer le poisson.


euh, .... je sais pas si j'ai été bien clair sur ce coup ....?

Mano...
Je ne sais pas toi, mais je n'ai jamais entendu : "restez chez vous, on est bien assez..."
Alors sur les éventuels renforts, je suis plus que prudent.

En plus j'ose espérer que nos camarades blessés auront la possibilité de rester dans des emplois réservés tout en gardant leur statut. Mais c'est un autre débat.

La disponibilité est une composante à part entière du métier de gendarme. Sa reconnaissance est un minimum que j'assimilerai à de la politesse !

A voté


Amicalement

+1 A voté

Bonsoir à tous,
+ 1 a voté.

--a voté

Non MANOASSE tu n'as pas été clair !!!

et j'ai l'impression que tu as oublié que pour l'instant, personne ne parle d'augmenter les TEA :affraid: :affraid:

J'ai voté en suivant vos attentes.
Raymond.

Bonsoir,

A voté.

Bonsoir à tous, a voté.

Il est vrai que notre disponibilité n'est pas sans présenter certains dangers, non seulement pour notre propre personne, mais aussi pour les autres.

Dans une semaine, il nous arrive tous de nous lever à 6H00/07H00, de faire notre journée et de poursuivre par un service de nuit. En prenant en compte votre heure de réveil et par exemple 03 heures (après une 23/03) votre heure de "fin de service", nous arrivons à une amplitude de 20 heures d'éveil.

J'ai retrouvé cet article sur l'éveil justement.........et dire (à juste titre quant même), que nous verbalisons pour des CEEA à 0,25mg/l d'air expiré!!! Et nous, dans quel état sommes nous parfois ????

Un manque de sommeil modéré peut provoquer des troubles comparables à ceux de l'alcool.
LONDRES - 19/09/2000 - Une étude publiée dans la revue Occupational and Environmental Medicine montre qu'une période d'éveil prolongé d'une durée de 17-19 heures entraîne des troubles cognitifs et moteurs comparables à ceux provoqués par une alcoolémie de 0,5 g/L.
Le but de cette étude, réalisée par les Drs A. Williamson (University of New South Wales, Sydney) et A.M Feyer (Université d'Otago, Nouvelle-Zélande), était de comparer les effets de l'alcool et d'un manque de sommeil.
Des tests cognitifs et moteurs (coordination, temps de réponse, précision, attention) ont été conduits chez 39 personnes âgées de 30 à 50 ans. Les tests ont été réalisés sur une période de 28 heures durant laquelle les sujets ont reçu de l'alcool jusqu'à une concentration maximale de 1g/L. Après une nuit de sommeil, les tests ont été repris selon le même schéma mais en absence d'alcool.
Après une période d'éveil ininterrompu de 17 à 19 heures, les performances réalisées à certains tâches étaient équivalentes ou moins bonnes que celles obtenues à une alcoolémie de 0,5 g/L. Pour certains tests, le temps de réaction était jusqu'à 50 % plus long que sous 5g d'alcool par litre de sang. Les résultats étaient d'autant moins bons que la durée de la privation de sommeil était longue.
Replacés dans un contexte professionnel, ces résultats soulignent les effets dommageables d'un manque de sommeil chez les conducteurs ou dans le cadre d'activités industrielles.
Source : Center for the Advancement of Health, Washington. Occup Environ Med. 2000;57:649-655

Ajoute tes deux binouzes quotidiennes, c'est le Délit mon zami

Très bon texte et très bonne argumentation. Je suis aussi ravis de voir que dans d'autres départements les patrouilles de nuit sont de trois heures et les journées de huit heures,car chez moi c'est neuf heures en journée et quatre heures la nuit, mais là je parle pour ma paroisse et ce n'est pas le débat.

Mais je pense que cette piste de réflexion ne peut se faire sans une augmentation d'effectif notamment pour les unités de taille réduites.

En effet He'enalu, l'uniformité de l'organisation du service et l'intégration systématique des mesures CFMG, clairement édictées sont également une chose intéressante pour les discussions actuellement en cours concernant la Loi Organique 2008...

Je ne sais pas si, en tant que femme de gendarme, je peux voter ... j'attends le feu vert ... ou rouge !

Cette question de la disponibilité est essentielle à mon sens, bien plus importante que l'argent. J'en ai déjà parlé .... l'argent ne fait pas le bonheur et c'est un LEURRE

ce n'est pas seulement la femme qui parle, c'est également la "citoyenne" : je m'inquiète du délabrement physique des gendarmes qui font beaucoup d'heures mais qui ont en plus des horaires décalées et IRREGULIERES. on sait que l'irrégularité du sommeil, du repos a des conséquences néfastes pour la santé ...

Le repos ne doit-il être que récupérateur ou peut-il être aussi un moment de détente ? La fatigue est parfois telle que l'on dort au lieu de profiter de sa famille ou alors on profite de sa famille en refusant le sommeil .... et quelles seront les conséquences plus tard ??

gérer l'évènement, oui ! Donner sans compter quand la situation l'exige, tout le monde le comprend .... en revanche, il y a des moments où on peut se relaxer et rentrer chez soi pour souffler ....
j'ai vu mon mari enchainer les gardes à vue nuit et jour et à la fin de sa GAV, partir en patrouille prévue ... ça m'ENERVE qu'on fasse si peu de cas de l'HOMME et que l'on ne considère que le gendarme !!

Pourtant, je suis convaincue que le bien-être est une FORCE dans son travail. Bref, bon courage aux valeureux gendarmes.

Bien sûr que tu peux voter et exprimer tes idées comme tout un chacun.
Ce vote est fait pour exprimer le point de vue des membres de ce forum et ton avis est aussi intéressant et important qu'un autre.
:up2:

c'est fait !

+1 A voté!

Mora, entièrement d'accord avec toi.