Afghanistan - Un juge d'instruction va enquêter sur l'embuscade d'Uzbin

Rappel du premier message :

L'embuscade d'Uzbin a pu laisser croire aux citoyens, à tort ou à raison, que l'expédition des militaires français et de leurs alliés n'avait peut-être pas été suffisamment préparée, ni planifiée, et n'avait pas bénéficié de tous les moyens nécessaires, tant en hommes qu'en matériels ...

Un juge d'instruction vient d'obtenir le feu vert pour enquêter sur l'embuscade d'Uzbin.
Il est plutôt rare de voir ainsi la justice civile être autorisée à s'immiscer dans les affaires militaires.

Au-delà de ce douloureux cas particulier, faut-il s'attendre à ce que la justice civile intervienne plus fréquemment, en raison, tant de la judiciarisation croissante de notre société, que du rejet grandissant des risques mortels encourus par les militaires ?


http://tempsreel.nouvelobs.com/monde/20120130.OBS0103/afghanistan-un-juge-francais-va-enqueter-sur-l-embuscade-d-uzbin.html

" Un juge d'instruction va enquêter sur l'embuscade d'Uzbin en Afghanistan qui avait coûté la vie à dix militaires français en août 2008, a décidé lundi 30 janvier la cour d'appel de Paris.

Le juge d'instruction Frédéric Digne, saisi d'une plainte avec constitution de partie civile pour mise en danger de la vie d'autrui et non-empêchement de crime, avait décidé d'ouvrir une enquête en mars 2011, mais le parquet avait fait appel.
La chambre d'instruction de la cour d'appel a rejeté cet appel.

"C'est une réaction de soulagement parce que, par l'intermédiaire du procureur, l'Etat a tout fait pour que cette instruction ne soit pas ouverte.
Il aura fallu se battre mais on va enfin savoir comment ces jeunes soldats sont morts, comment ils ont été sacrifiés", a déclaré l'avocat de la famille d'un soldat tué, Me Gilbert Collard, évoquant la décision de la cour d'appel.

On n'a jamais dit qu'un militaire, quand il endossait un uniforme, n'endossait pas sa mort possible.
En revanche on a toujours dit qu'on n'avait pas le droit d'envoyer des soldats à la mort sans leur donner les moyens de se défendre, sans leur donner les moyens d'échapper à un guet-apens construit par la négligence, par le laxisme de la hiérarchie", a-t-il ajouté.

Me Collard a précisé qu'il allait demander l'audition de témoins et la déclassification d'un rapport établi sur cette embuscade.

Neuf soldats ont été tués le 18 août 2008 dans une embuscade tendue par les insurgés talibans à l'est de Kaboul. Un dixième avait été tué lors du retournement de son véhicule pendant une "opération de récupération des blessés".
21 soldats avaient été blessés dans cet accrochage, à l'époque le plus meurtrier pour les troupes internationales depuis la chute du régime des talibans fin 2001. "

ohhhhhhhhhhhhhhhhh tu sais que je t aime bien MALINOIS , mais la juste un petit , désaccord "l imprévisible" dit tu ??? pour le cas que tu viens de citer je pense au contraire et depuis longtemps que c était prévisible , même évident !!!! la preuve encore une fois ce matin même cas !!! un soldat de l OTAN abattu par un homme en tenue de l ANA ............................. pourtant on avait dit que.......................................... !!!
bonne journée !!

primo: un militaire n'est pas fait pour ce faire tuer. cela fait partie de son job certes mais ce n'est pas obligatoire me semble-t-il.
deuxio: lorsque des soldats sont obligés de s'acheter le matériel de protection, il y a un problème...
tertio: d’après maitre COLLARD il semble que cette opération a été très mal préparée (l’hélicoptère absent, mission mal préparée, chef de groupe absent). si la sécurité a été négligée ceux qui l'ont négligée doivent rendre des comptes.
quarto: si responsabilités avérées il y a, l'état devra prendre ses responsabilités, et dans cette triste histoire il y a des veuves et des orphelins, donc réparations.
j'espère que cette instruction ira au bout et que les responsabilités (si il y en a) seront démontrées.
mange du grain

Commandant d unité absent (réunion inter allié ???) les chefs de groupe sont mort là haut et achat perso OK mais pas matos de protec car c est classé en 2° cat donc pas libre a la vente

de toute façon , nous ne changerons rien , je vais me mettre pas mal de gars a dos , tant pis une seule solution (primaire dirons certains m en fous j assume) on se CASSE de ce BOURBIER et ils se débrouillent entre eux !!!!!! oui je sais ........................ on a signé et patati et patata !!!! zut zut et re zut . voila .

Eh oui PAT on se casse ca serait la solution mais pas si simple ......Un bourbier ca y ressemble bien en effet mais bon d un coté la politique et de l autre des hommes qui applique cette politique , pas simple tout ca pas simple .....

je sais , je sais , mais c est rageant quoi !!!!!
si on doit aller partout ou ça "merde" et souvent ce sont des bourbiers infames , je dis non , ce n est pas l image que je me fais de notre armée et de sa vocation , mais je dois etre dépassée !!! pfffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff

PATCHOULY a écrit:

la juste un petit , désaccord "l imprévisible" dit tu ??? pour le cas que tu viens de citer je pense au contraire et depuis longtemps que c était prévisible , même évident !!!!
bonne journée !!

salut Patch

tu dis que cela "était depuis longtemps prévisible, même évident" alors pourquoi rien n'a été fait pourquoi tout le monde accepte ce genre de situation et continue de vivre au quotidien avec les risques encourrus

quand tu dis tout le monde , tu veut dire qui ??? les militaires ?? sur ce cas je ne peu repondre que pour le cas que je connais , il reste car d une il aime son métier , et de deux , que faire d autre quand tu rentre dans l armée a 20 ans , que tu ne sais pas faire autre chose , qu au fil du temps tu te retrouve avec une famille a nourrir ................................... !! voila banal !!
si c est au politiques auxquels tu pense , des enjeux qui nous dépassent , le fric , des marchés la gloire .
c est juste mon point de vue pas autre chose .

Pour alimenter les réflexions sur le sujet :


" Pourquoi la cour d’appel de Paris a-t-elle dû se prononcer ?
La décision de la cour d’appel de Paris s’explique par une double évolution.
D’une part, l’intrusion du juge judiciaire dans le déroulement de l’activité militaire – comme dans les autres secteurs de la vie en société –, [.....] semblait depuis quelque temps déjà inéluctable.

Par ailleurs, il n’existe plus en France de juridiction militaire à caractère exceptionnel : celle-ci fait partie intégrante du système judiciaire, après une refonte qui avait commencé en 1982 et s’est achevée, en novembre dernier, par le vote d’une loi supprimant le tribunal aux armées de Paris, qui avait été maintenu pour statuer sur les litiges nés… lors des opérations à l’étranger. "

http://www.la-croix.com/Actualite/S-informer/France/Un-juge-francais-va-enqueter-sur-l-embuscade-d-Uzbin-_EP_-2012-01-30-763513



A partir de quoi ?

" Le juge parisien Frédéric Digne, saisi de plaintes avec constitution de partie civile déposées par des proches de soldats tués dans l'embuscade, avait décidé d'ouvrir une enquête en mars 2011, mais le parquet avait fait appel.
La chambre d'instruction de la cour d'appel de Paris a rejeté cet appel lundi. Le paquet général a indiqué qu'il réfléchissait à un pourvoi en cassation après cette décision.
Les familles avaient déposé en 2009 une première plainte pour mise en danger de la vie d'autrui et non-empêchement de crime, classée par le parquet, avant de se constituer partie civile devant un juge d'instruction.
[..........]
Les familles estimaient lors du dépôt de leur première plainte que les militaires avaient été victimes d'un "manque de moyens évident" et que "certains officiers n'avaient pas été à la hauteur de leur mission".

Selon une source proche du dossier, dans ses motivations la cour n'exclut pas à ce stade qu'il puisse y avoir eu une maladresse, une imprudence, une inattention, une négligence ou un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement ayant causé directement ou indirectement la mort des soldats français et constitutif d'un homicide involontaire. [.........] "

http://www.lexpress.fr/actualites/1/societe/un-juge-va-enqueter-sur-la-mort-de-10-soldats-en-afghanistan-en-2008_1076848.html



Quelle est la position actuelle du ministre de la Défense ?

" Le ministre de la Défense, Gérard Longuet, a indiqué qu'il va "lire mot à mot" et analyser les motivations de cette décision de justice avant de les commenter.

"L'armée est soumise au droit et il est donc normal qu'elle rende compte.
Pourtant, on reconnaît depuis toujours que la conduite des opérations est un exercice singulier qui n'est pas dans le droit commun", a-t-il cependant déclaré à la radio France Inter. "

http://www.france24.com/fr/20120130-juge-va-enqueter-mort-10-soldats-afghanistan-2008



Et la position du CEMA ?

" [....] la judiciarisation des affaires militaires inquiète les armées, qui craignent de voir leurs officiers traînés en justice à chaque incident sur le terrain.

Un casse-tête juridique, entre évolution de la société et «spécificité militaire».
«Nous, militaires, avons le droit légal d'infliger la mort. La contrepartie, c'est le devoir, le cas échéant, de la recevoir au nom de la Nation», souligne le chef d'état-major des armées, l'amiral Édouard Guillaud.

Ce dernier a fait d'une judiciarisation «excessive» des affaires militaires l'un de ses «points de vigilance» pour 2012.

«Nous faisons un métier hors normes, c'est la raison pour laquelle nous avons un statut qui n'est pas celui des fonctionnaires», explique-t-il: «Il n'y a pas une spécificité française, il y a spécificité militaire».
«Sinon, dit-il, il n'y aura plus personne pour prendre les décisions». [...] "

http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/armees-la-judiciarisation-inquiete-les-militaires-31-01-2012-1584270.php

quidam a écrit:

Commandant d unité absent (réunion inter allié ???) les chefs de groupe sont mort là haut et achat perso OK mais pas matos de protec car c est classé en 2° cat donc pas libre a la vente

bsr

je cite quidam pour rebondir ....
tout ceux qui ont un jour eu à "oeuvrer" en terre hostile comprennent la difficulté ....

Maitre COLLARD, plus en recherche du Pub que de Justice, est bien incapable de donner des leçons dans ce domaine ... avant même que cette enquête ne commence on en perçoit déjà le gout, un gout de m.... ou la mémoire de nos morts, la solitude et la souffrance des survivants auront tristement bien peu d'importance ...

cette pseudo "recherche de la vérité" cache en fait bien d'autres choses moins louables ...

beurk

p'ti bug

cti 41 a écrit:

Je lis: ""cette embuscade meurtrière a engendré en son temps des changements, tant sur le matériel que sur la philosophie d'emploi de nos soldats ... on tire toujours des enseignements de ce genre de situation ...""
Ce qui semble bien dire que tout était loin d'être parfait lorsque s'est produit ce massacre et je me souviens très bien de ce qui avait été dit sur les matériels et l'absence de reconnaissance aérienne.
De là à penser qu'un juge fera un meilleur boulot que ne l'on fait les responsables de l'armée et les prévots il y a un pas que je ne saurais franchir.
Ceci ne veut pas dire non plus que je ne comprends pas les familles qui veulent en savoir plus sur la disparition dramatique de leurs proches. La grande muette et certainement responsable de ce manque de communication même si je sais que des efforts louables sont faits pour renseigner au mieux les familles.

bsr

c'est bien évident que tout était loin d'être parfait .... dans ces conditions, j'invite tous les ayants droits des morts sur nos plages en Normandie à déposer plainte contre ...X...

De ton avis +1

pour rebondir aussi sur le fait que les français deviennent de plus en plus procéduriers , nous suivons la aussi , le modèle Américain .
a force ......................... Quidam comprendra aisement ce post !!!

j'aime beaucoup la réflexion du chef des armées assis derrière son bureau. il faudra expliquer à ce monsieur que si il y a judiciarisation c'est parce que les chefs préfèrent leur carrière, aux responsabilités dues à leur mission et à leurs hommes, contre une bonne place à l'abri. j’aimerai que cet amiral explique pourquoi l'hélico de protection servait à promener des officiels plutôt que de servir les troupes en mission. la responsabilité du chef et de dire à un moment je regrette mais j'ai besoin de ce matériel, ou bien si je ne peux pas faire autrement j’annule la mission. c'est ça être chef. seulement aujourd'hui ils veulent le salaire, les bonnes places mais pas les responsabilités qui vont avec.
mange du grain

CHUUUUUUUUUUT ..............c est plus con que ca....

http://rss.feedsportal.com/c/32268/f/438244/s/1c4f1db5/l/0L0Sliberation0Bfr0Cmonde0C0A10A123869180Eun0Ejuge0Ese0Epenche0Esur0Ele0Epiege0Eafghan0Ede0E20A0A8/story01.htm

A la suite de cette embuscade qui a provoqué les pertes les plus importantes pour l’armée française depuis l’attentat contre l’immeuble Drakkar à Beyrouth en 1983, une polémique avait éclaté. Le général Michel Stollsteiner, qui commandait à l’époque les troupes françaises en Afghanistan, avait lui-même pointé un «excès de confiance» de la part de l’Otan.

Quelques semaines plus tard, un soldat blessé dans la vallée d’Uzbin confiait : «On était seuls au monde. Nous avons été tout le temps sous un feu à 360 degrés. Nous avions 22 hommes dans le col et 8 en bas, les insurgés étaient 150.»

Enfin, selon un rapport interne à l’Otan, qualifié de «compte rendu» par le ministre de la Défense de l’époque, Hervé Morin, les soldats français - sous-équipés - se seraient retrouvés à court de munitions «après 90 minutes de combat» et disposaient de moyens radios insuffisants.

Au sein de l’état-major, le général Benoît Puga, devenu depuis chef d’état-major particulier de Nicolas Sarkozy, n’en avait pas moins assuré que l’opération avait été «réussie» : «N’en déplaise à certains tacticiens en herbe ou en chambre, l’adversaire a été repoussé, il a pris une sacrée raclée.»

http://www.ladepeche.fr/article/2012/01/31/1274126-afghanistan-la-justice-s-en-mele-les-familles-de-paras-en-quete-de-verite.html

"Nous espérons que le juge pourra aller jusqu'au bout"

La famille de Julien Le Pahun (photo), ce jeune parachutiste du 8e RPIMa de Castres qui a trouvé la mort à 19 ans, avec neuf de ses camarades, le 18 août 2008, dans l'embuscade tendue par les talibans, à Uzbin, en Afghanistan, se dit « satisfaite » de la décision de la cour d'appel de Paris. Hier, au terme d'une âpre bataille judiciaire, cette instance a décidé la nomination d'un juge d'instruction chargé d'enquêter sur d'éventuelles fautes commises par l'armée française lors de cette attaque.

« Nous sommes contents mais cette affaire reste et restera toujours un drame pour nous. Ce n'est qu'une étape, explique Joël, le papa de Julien. Nous espérons que le juge ira jusqu'au bout, qu'il n'aura pas des pressions l'empêchant de mener à bien son travail, qu'il pourra mettre au jour la vérité sur ces erreurs de commandement qui ont conduit nos enfants à la mort. Nous tenons à sa disposition des éléments et des témoignages capitaux qui l'aideront dans son travail ».

Joël Le Pahun et Laurence, son épouse, ont été les premiers, avec la famille de Rodolphe Penon, ce sergent de 40 ans du 2e REP tué lui aussi à Uzbin, à porter plainte contre l'armée pour « mise en danger délibérée de la vie d'autrui ».

Joël Le Pahun veut, une fois encore, préciser le sens de cette action en justice. « Pas plus tard qu'hier, l'amiral Guillaud, le chef d'état-major des armées, a de nouveau essayé de détourner notre démarche. Je lui ai dit que nous savons et acceptons qu'un militaire puisse mourir. ça fait partie de son métier. Notre plainte n'est pas dirigée contre l'armée. Non. J'ai d'ailleurs un autre fils qui se destine à la carrière militaire. Elle vise, à l'heure où les tribunaux militaires n'existent plus, à dénoncer le je-m'en-foutisme, l'incompétence de trois officiers qui ont engagé la patrouille sur le terrain sans aucune préparation. Il faut qu'ils s'expliquent et qu'ils assument, eux qui sont toujours en poste. Si l'enquête progresse normalement, il n'est pas impossible que des militaires de très haut rang soit à leur tour mis en cause ».

Joël Le Pahun, comme les six familles qui ont porté plainte, met notamment en exergue, « l'absence de reconnaissance aérienne préalable de la zone où se rendait la patrouille ».

Pour ce père de famille, « le renforcement, quelques jours après l'embuscade, des troupes françaises et de leurs moyens opérationnels est déjà la preuve de cette absence de réelle préparation ».

Joël Le Pahun n'exclut pas que la nomination d'un juge d'instruction puisse « être liée à l'élection présidentielle. Il y a quelques jours, quatre soldats français ont encore été tués en Afghanistan et leurs décès a conduit plusieurs candidats, dont François Hollande, à souhaiter le retrait anticipé de nos troupes. Cette nomination vise peut-être à montrer que le pouvoir en place se soucie, lui aussi, du sort de nos soldats ».

Recueilli par Guillaume Atchouel

La Commission consultative du secret de la défense nationale déconseille la transmission de pièces secrètes à la justice.

Le 18 août 2008, des insurgés afghans tendent une embuscade à une patrouille de soldats français, dont dix perdront la vie. Saisi récemment par la juge d’instruction parisienne Sabine Kheris en charge de cette affaire, le ministère de la Défense déclassifiera-t-il les documents confidentiels défense dont elle a demandé la communication ? En charge d’une information ouverte pour « mise en danger d’autrui et abstention volontaire d’empêcher un crime ou un délit contre l’intégrité d’une personne », la magistrate avait demandé le 8 octobre la transmission de ces pièces. Comme c’est la règle, le ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian, a saisi la Commission consultative du secret de la défense nationale que préside Évelyne Ratte. Cette dernière a émis le 22 novembre un avis négatif à la déclassification des documents demandés, ainsi que le rapporte le Journal officiel du 7 décembre. Jean-Yves Le Drian n’est nullement lié par l’avis de la commission et décidera en personne de la suite à donner à cette requête, qui intervient dans un contexte judiciaire très particulier.

« L’affaire des militaires » (Longuet)


Saisie par sept familles de soldats tués à Uzbin, défendues par l’avocat proche du …

Lire la suite de l’article sur le site Lepoint.fr en cliquant [ICI]

http://www.lepoint.fr/chroniqueurs-du-point/jean-guisnel/uzbin-que-va-decider-le-drian-07-12-2012-1547020_53.php

Et maintenant , ou en somme nous....

Bonsoir,
Si le juge d'instruction n'a pas en main toutes les cartes, il aura du mal à présenter un dossier "utile".

En matière d'opération militaire, on peut démontrer des lacunes ou des manquements, des erreurs ou des imprudences, cela ne suffit pas pour déterminer une responsabilité pénale. Seul celui qui avait une connaissance précise de la mission, des risques et des manques et qui avait l'autorité et les moyens d'agir peut être mis en cause.

Dans ce cas c est un dossier aux oubliettes,jamais un officier supérieur américain ne répondra aux questions d un juge francais .

+1 quidam


quand aux moyens et au matos fourni à nôtre armée ,il y aurait de quoi dire ...

comme le dit quidam "il y ceux qui savent et qui ne diront rien, et ceux qui ne savent pas qui parlent "


imaginez le "raffut" !


en résumé : le soldat est fier de l'être ,il va au combat avec ce que lui fourni l'armée et il l'accepte avec honneur !

RIP

Je "tombe" par hasard sur ce sujet.
On en est où de l'enquête en ce début 2013?

Pour faire bien , certains diront le dossier avance , dans la réalité ... point mort !

Lou93 a écrit:

Je "tombe" par hasard sur ce sujet.
On en est où de l'enquête en ce début 2013?

Bonsoir,
Rien de nouveau, semble-t-il, depuis la parution de cet article cité, supra, par MARSOUIN 26 :

http://www.lepoint.fr/editos-du-point/jean-guisnel/uzbin-que-va-decider-le-drian-07-12-2012-1547020_53.php
" Uzbin : que va décider Le Drian ?

Apparemment, notre MinDef n'aurait pas encore fait connaître sa décision.
Faut dire, à sa décharge, qu'il a été bien occupé ces temps derniers !...