loi sur la gendarmerie adoptée

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2009/07/07/01011-20090707FILWWW00496-adoption-du-texte-sur-la-gendarmerie.php

Et voilà, ce n'est pas un scoop même si on en a pas entendu parler dans les grands médias on se doutait bien que ça allait passer en douceur et "en profondeur".

L'EXPRESS.fr.

Feu vert des députés au rapprochement police-gendarmerie.

PARIS - Les députés français ont adopté mardi le projet de loi visant à officialiser le rattachement de la gendarmerie au ministère de l'Intérieur, une réforme qui suscite des inquiétudes parmi les forces de l'ordre.

La gauche s'est opposée en vain à ce texte qui ouvre, selon elle, la porte à une fusion entre la gendarmerie et la police alors que le gouvernement assure qu'il s'agit d'un simple rapprochement.
Le texte a été adopté par 283 voix contre 169.
Les groupes UMP et du Nouveau centre (NC) ont voté pour. Les groupes socialiste, radical et citoyen (SRC) et la gauche démocrate et républicaine (GDR, PC et Verts) ont voté contre.
Une commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat devrait être convoquée rapidement afin de mettre au point un texte qui sera soumis aux deux assemblées pour un vote définitif avant la fin de la session extraordinaire du Parlement, fin juillet.
La réforme est déjà applicable depuis le début de l'année et le président Nicolas Sarkozy avait manifesté en mai son impatience de voir le texte enfin adopté.
Le texte reste flou sur les missions et la répartition exacte des compétences entre policiers et gendarmes. Le ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, a affirmé que les deux forces de sécurité seraient réunies sous une même tutelle tout en conservant leur identité, démentant toute idée de fusion.
L'objet de cette réforme est de mutualiser les moyens et de réduire les effectifs.
Sur les 100.000 gendarmes et 150.000 policiers que compte la France, 8.300 postes devraient disparaitre d'ici 2011, dont 3.500 de gendarmes et 4.800 de policiers.

Comment on va faire pour être sur le terrain avec 8300 suppression d'emplois.

"Dès son adoption définitive, je veillerai, avec la plus grande vigilance, à ce que ce rapprochement devienne rapidement réalité sur le terrain" a déclaré M. HORTEFEUX...

Barbec' et apéros aux frais de la princesse ???
Je n'ose y croire !!!

Soldat Louis (Marco) a écrit:

Sur les 100.000 gendarmes et 150.000 policiers que compte la France, 8.300 postes devraient disparaitre d'ici 2011, dont 3.500 de gendarmes et 4.800 de policiers.

Ca ne change pas beaucoup...

A notre niveau, c'est souvent que 8 + 7 = 12 alors 100000 + 150000 = 220000 ça tient la route...
Les années à venir seront fastes !!!

Vous allez me dire que c'est hors sujet mais à NEW-YORK (Etats-unis d'Amérique), ils sont 40000 policiers.

Gilmarie a écrit:

Vous allez me dire que c'est hors sujet mais à NEW-YORK (Etats-unis d'Amérique), ils sont 40000 policiers.

si je ne me tropme, placés sous l'autorité du maire de la ville , sur des sièges éjectables , sujets à la corruption politique etc etc....................

et c est pas que dans les films malheureusement.........................

Je n'ai fait que la parcourir, mais même sur la LU spéciale de gendcom, je nai pas vu inscrit dans le marbre que "son directeur" sera un officier général de la gendarmerie. Comme cette mention que défendait la DG avec l'appui de MAM n'est pas reprise dans cette LU, j'en déduis que cela a été écarté !!!

Si quelqu'un veut bien confirmer...

micmico a écrit:

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2009/07/07/01011-20090707FILWWW00496-adoption-du-texte-sur-la-gendarmerie.php

Merci Micmico,

Cet article est vraiment à lire en entier, car au-delà du texte adopté, la personnalité du nouveau Ministre de l'Intérieur, rentre en ligne de compte.
C'est triste et cela fait mal, mais ....

.../...
"Dès son adoption définitive, je veillerai, avec la plus grande vigilance, à ce que ce rapprochement devienne rapidement réalité sur le terrain", a conclu M. Hortefeux "et soit mis en oeuvre dans un souci permanent d'efficacité, de complémentarité et d'équilibre".

A noter les définitions qui peuvent être attribuées à Equilibre, dans le sens où cela ne concerne pas votre statut militaire, mais j'y verrais bien : 1 commissariat ou 1 gendarmerie (pas les deux !)
Que ce soit PN ou Gendarmerie, il semblerait bien que les deux fassent les frais de la réforme et que la faible "écoute" qui fût accordée par MAM, soit bien du domaine du passé.

Comment arrêter un rouleau compresseur ?

Einstein a écrit:

Je n'ai fait que la parcourir, mais même sur la LU spéciale de gendcom, je nai pas vu inscrit dans le marbre que "son directeur" sera un officier général de la gendarmerie. Comme cette mention que défendait la DG avec l'appui de MAM n'est pas reprise dans cette LU, j'en déduis que cela a été écarté !!!

Je vois bien là le fond du problème. La Gendarmerie est coupée en rondelles en ce moment et le point d'achoppement de notre hiérarchie : Garder un Général de Gendarmerie à la direction. Nos supérieurs parlent bien mieux des choses qu'ils connaissent, et il se trouve qu'ils connaissent bien mieux leurs problèmes et leurs avantages que ceux des bidasses que nous sommes. Je pense qu'à ce rythme, il y aura bientôt plus d'officiers supérieurs que de gendarmes dans notre belle institution.

bon si j'ai bien lu c'est juste une mutualisation des moyens, plus de réquis pour les gm sauf moyens spécifiques(vbrg etc...) sur ordre du 1er ministre, enfin le préfet confirme son rôle.
donc le statut de la gendarmerie n'est pas modifié et tant mieux.
par contre c'est confirmé de part et d'autre la parité.....c'est NON!
alors pour combler ils vont faire quoi? une passerelle comme tout le monde parlait :cyclops: mais j'ai rien vu à ce sujet quelqu'un a des infos???

on va supprimer des postes en fermant des brigades...

Bon ben maintenant la question est de savoir c'est pour quand la fusion ? Ce rapprochement ménera tout droit à la fusion ( souhaitée ou non par le gouvernement) car je cite " l’habileté de l’exécutif ne réside-t-elle pas dans la volonté d’en favoriser l’émergence sous la pression des gendarmes eux-mêmes, dont on voit mal pourquoi ils s’accrocheraient indéfiniment à un statut militaire vidé de ses quelques avantages et qui ne subsisterait que par les contraintes qu’il induit ?"

Gregthegrizzly a écrit:

Soldat Louis (Marco) a écrit:

Sur les 100.000 gendarmes et 150.000 policiers que compte la France, 8.300 postes devraient disparaitre d'ici 2011, dont 3.500 de gendarmes et 4.800 de policiers.

Ca ne change pas beaucoup...

A notre niveau, c'est souvent que 8 + 7 = 12 alors 100000 + 150000 = 220000 ça tient la route...
Les années à venir seront fastes !!!

vous les sortez d'où ces chiffres ??? Ils vont continuer à ne pas remplacer les gendarmes et policiers partant en retraite ???

Non, je n'ose y croire ! Ca promet ! :affraid: :affraid: :affraid:

Soldat Louis : d'où vient l'info ??? stp merci

Virginie, cette info fait partie intégrante de l'article de l'EXPRESS.fr.

Marco

ah oui mince tu l'avais écrit, j'irai voir ce soir, parce que j'ai lu le figato moi !

merci pour l'information !

Excel : tu as osé ??? oh c'est pas bien ça !!!

"Je vois bien là le fond du problème. La
Gendarmerie est coupée en rondelles en ce moment et le point
d'achoppement de notre hiérarchie : Garder un Général de Gendarmerie à
la direction. Nos supérieurs parlent bien mieux des choses qu'ils
connaissent, et il se trouve qu'ils connaissent bien mieux leurs
problèmes et leurs avantages que ceux des bidasses que nous sommes. Je
pense qu'à ce rythme, il y aura bientôt plus d'officiers supérieurs que
de gendarmes dans notre belle institution."

Ben c'est pas une mauvaise solution, tous officier supérieur, bien payés, l'argent c'est ce que demande le peuple, et ça résoudrait le problèmes des procédures en retard, du sous effectif, des astreintes, en fait, ça règlerait tous nos problèmes... Solution à creuser.
pourquoi n'y avait on pas pensé avant???

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un sait si la loi a été promulguée ?
Passée au JO, je n'ai pas réussi à trouver.

Merci d'avance,

Kay a écrit:

Bonjour,

Est-ce que quelqu'un sait si la loi a été promulguée ?
Passée au JO, je n'ai pas réussi à trouver.

Merci d'avance,

Bonjour
Non
https://gendarmes-en-colere.1fr1.net/gendarmes-et-citoyens-le-forum-principal-f1/loi-gendarmerie-et-propos-du-ministre-sur-ce-matelly-t15861-30.htm#363588

Si j'ai bien compris, il y a un délai de 15 jours entre l'adoption et la promulgation ?

http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-portant-dispositions-relatives-gendarmerie.html?xtor=RSS-14#

à suivre ?

Bonjour Kasquet,

Pour la procédure législative d'un texte et sa promulgation, pardonnes moi, mais les post de Lando me paraissent plus rigoureux et correspondent aux applications réglementaires.
Le 7 juillet dernier, un texte a été adopté à la majorité à l'AN après avoir été examiné au Sénat.

Si tu vas sur le lien ci-dessus, tu pourras y lire des informations basiques.

Je suis désolée, mais rien n'indique ce que tu avances sur le lien de discussion de l'autre sujet, à moins que tu ne songes qu'aux parties en bleu ci-dessous ?

1 long Extrait ancien :

Le projet de loiProjet de loiProjet de texte législatif déposé au Parlement à l’initiative du gouvernement. finalise un processus de rapprochement police-gendarmerie initié depuis 2002. Depuis 2007, les ministères de l’Intérieur et de la Défense définissent conjointement les moyens budgétaires de la gendarmerie et en assurent le suivi. Ils procèdent également aux nominations ou les proposent de manière concertée.

Le texte réaffirme le statut militaire de la gendarmerie. Il consacre l’existence de deux forces de sécurité, l’une de statut civil, l’autre de statut militaire.

Le projet de loi prévoit le « rattachement organique et opérationnel » de la gendarmerie au ministèreMinistèreEnsemble des services de l’Etat (administration centrale et services déconcentrés) placés sous la responsabilité d’un ministre. de l’Intérieur alors qu’auparavant, en vertu du décret n° 2002-889 du 15 mai 2002, elle n’était placée sous l’autorité de l’Intérieur que « pour emploi », en matière de sécurité intérieure.

Le texte définit la gendarmerie nationale comme « une force armée instituée pour veiller à la sûreté et à la sécurité publiques » et fixe ses missions, notamment « la défense des intérêts supérieurs de la nation ». Le texte préserve les grandes spécificités « militaires » du statut de gendarme : interdiction de se syndiquer, obligation de vivre en casernement. Le maintien du recrutement d’officiers à la sortie des grandes écoles militaires est maintenu et les gendarmes continueront de siéger au sein du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM).

Seules la gendarmerie des transports aériens et la gendarmerie maritime relèveront de la Défense, ainsi que, ponctuellement, ceux de ses membres envoyés à l’étranger pour participer notamment à des missions d’aide au maintien de la paix.

Les commandants de groupements départementaux et ceux des unités qui leur sont subordonnées doivent être « placés sous l’autorité des préfets », au même titre que les directeurs départementaux de la Sécurité publique de la police.

Le texte simplifie les règles d’engagement des unités de gendarmerie mobiles pour le maintien de l’ordre, « le recours aux réquisitions n’étant plus nécessaire ».

Plusieurs amendements adoptés au Sénat visent notamment à préserver le statut militaire de la gendarmerie nationale, à conforter ses missions, notamment celle de police judiciaire et à réaffirmer son ancrage territorial en rappelant qu’elle est particulièrement chargée d’assurer la sécurité dans les zones rurales et périurbaines.

Kay a écrit:

Si j'ai bien compris, il y a un délai de 15 jours entre l'adoption et la promulgation ?

http://www.vie-publique.fr/actualite/panorama/texte-discussion/projet-loi-portant-dispositions-relatives-gendarmerie.html?xtor=RSS-14#

à suivre ?

la loi n'est toujours pas votée
"
Le texte élaboré par la commission mixte peut être soumis par le
Gouvernement pour approbation aux deux assemblées. Aucun amendement
n'est recevable sauf accord du Gouvernement.

Si la commission mixte ne parvient pas à l'adoption d'un texte commun
ou si ce texte n'est pas adopté dans les conditions prévues à l'alinéa
précédent, le Gouvernement peut, après une nouvelle lecture par
l'Assemblée nationale et par le Sénat, demander à l'Assemblée nationale
de statuer définitivement. En ce cas, l'Assemblée nationale peut
reprendre soit le texte élaboré par la commission mixte, soit le
dernier texte voté par elle, modifié le cas échéant par un ou plusieurs
des amendements adoptés par le Sénat."
la commission mixte paritaire Sénat et Assemblée Nationale ont trouvé un accord
Le texte doit repasser devant les deux assemblées pour qu'elles la votent en termes identiques !
si ce n'est pas le cas ça va trainer un peu
elle le sera au mieux avant la fin de la session la promulgation vient ensuite

Kasquet,

Peux tu aller sur le lien http://www.assemblee-nationale.fr/juniors/schema.asp

où figure le schéma législatif s'il te plaît ?

Kay a écrit:

Kasquet,

Peux tu aller sur le lien http://www.assemblee-nationale.fr/juniors/schema.asp

où figure le schéma législatif s'il te plaît ?

la procédure dans ce cas est la procédure d'urgence, pardon accélérée
c'est déterminé par l'article 45 de la constitution http://www.legifrance.gouv.fr/html/constitution/constitution2.htm#titre5



Art. 45. - Tout projet ou proposition de loi est examiné
successivement dans les deux assemblées du Parlement en vue
de l'adoption d'un texte identique. Sans
préjudice de l'application des articles 40 et 41, tout
amendement est recevable en première lecture dès lors qu'il
présente un lien, même indirect, avec le texte déposé ou
transmis. [entrée en vigueur le 1er mars 2009]


Lorsque, par suite d'un désaccord entre les deux assemblées,
un projet ou une proposition de loi n'a pu être adopté après
deux lectures par chaque assemblée ou, si le Gouvernement
a décidé d'engager la procédure accélérée sans que les
Conférences des présidents s'y soient conjointement opposées, après une seule lecture par chacune
d'entre elles, le Premier ministre ou, pour
une proposition de loi, les présidents des deux assemblées
agissant conjointement, ont la faculté de provoquer
la réunion d'une commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en
discussion. [entrée en vigueur le 1er mars 2009]


Le texte élaboré par la commission mixte peut être soumis
par le Gouvernement pour approbation aux deux assemblées.
Aucun amendement n'est recevable sauf accord du
Gouvernement.


Si la commission mixte ne parvient pas à l'adoption d'un
texte commun ou si ce texte n'est pas adopté dans les
conditions prévues à l'alinéa précédent, le Gouvernement
peut, après une nouvelle lecture par l'Assemblée Nationale
et par le Sénat, demander à l'Assemblée Nationale de statuer
définitivement. En ce cas, l'Assemblée Nationale peut
reprendre soit le texte élaboré par la commission mixte,
soit le dernier texte voté par elle, modifié le cas échéant
par un ou plusieurs des amendements adoptés par le Sénat.

Kasquet,

Permets moi de rester perplexe et très réservée sur ce sujet, stp

en allant sur ton lien tu peux y lire :


[Entrée en vigueur dans les conditions fixées par les lois et lois organiques nécessaires à leur application (article 46-I de la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008)



Tellement de modifications ont été apportées au domaine constitutionnel très récemment, que mes connaissances sont très faibles. J'aurais bien aimé, Avaricum n'étant plus là, que Lando puisse éclairer le fonctionnement avec son expertise.



Hélas, je ne crois pas que le texte soutenu et les propos médiatiques de Monsieur le Ministre B. Hortefeux, indiquent qu'il reste encore beaucoup à espérer sur le sujet.

Voir d'ailleurs, les analyses et sujets et post à l'initiative de Jordi, sur l'un desquels tu pourras lire les informations réelles communiquées par Lando.



Bien entendu, je souhaite vivement être dans l'erreur et que ta vision et ta perception soient une réalité

quelques explications sur la procédure accélérrée
http://www.leclubdesjuristes.com/publications/actualites/procedure-d-urgence-ou-procedure-acceleree-d-adoption-de-la-loi

La commission paritaire mixte ayant trouvé un texte d'accord les deux assemblées devraient, enfin peut-être, voter ce texte !!!
voici le compte-rendu de la CMP et le texte qui en est résulté!
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r1827.asp

Bonjour Kasquet,

Encore une fois je suis perdue !

D'un côté tu expliques pourquoi et comment la loi ne peut être encore promulguée ou "définitivement acquise", et sur d'autres sujets (ex. les histoires avec Alliance), je lis que la loi est enterinée ???

Où en est on véritablement, et que doit on comprendre, sur un plan logique tout simple ou de cohérence ?

La loi est votée, mais non encore entérinée.

Des divergences existants entre les deux assemblées, une commission paritaire doit trancher.

Seulement après la loi sera entérinée et promulguée.

Cordialement

Bonjour Christian,

Merci beaucoup pour ta réponse qui est très claire, et me rassure d'une certaine manière, dans la mesure où il reste encore un peu ou un peu plus de temps.

Mais alors, le courrier du lien https://gendarmes-en-colere.1fr1.net/l-agc-communique-avec-les-inscrits-du-forum-f45/le-syndicat-alliance-s-adresse-l-association-t15888.htm#362102

du syndicat Alliance fait l'objet d'une grosse erreur 3ème paragraphe ?

N'est-ce pas un petit manque de sérieux ?

Non, pas forcément, car on peut considérer que c'est fait.

Bonsoir Christian,

Alors ne serait-ce pas d'une certaine manière avoir le fessier entre deux chaises ?

j'espère que la chaise en question, ne fait pas partie d'un vieux lot de chaises musicales
:affraid: